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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301731_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En premier lieu, par une décision n°2021-46 du 1er juin 2021, le directeur général par intérim du CHPCB et des EHPAD de Bois Sainte Marie, Chauffailles, Digoin, Marcigny et Semur en Brionnais, a notamment
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2400065_20240212
12 février 2024
12 février 2024
logement correspondant à ses besoins, aux frais du propriétaire, de réaliser une nouvelle évaluation des parties communes de l'immeuble et, le cas échéant, d'enjoindre au maire de la commune de Marcillé-Robert
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200951_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 10 février et 5 décembre 2022, la société JSOP, représentée par Me Marcilly, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à
Source officielle1ère chambre
DTA_2102805_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Il résulte de l'instruction que la SARL BS Immobilier a acquis, le 9 mars 2017, un ensemble immobilier composé d'une maison d'habitation et d'un terrain d'une surface de 2 830 m² situé 4 rue de Marsilly
Source officielle6ème chambre
DTA_2302065_20250204
4 février 2025
4 février 2025
. - Par une requête, enregistrée sous le n° 2301851 le 14 avril 2023, Mme C A, représentée par Me Marcilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recettes émis le 1er avril 2023 ; 2°) de
Source officielle5ème Chambre
DTA_1908971_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Babski, rapporteur public, - et les observations de Me Marcilly, représentant Mme E, et de Me Roels, substituant Me Balaÿ et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_1901724_20220803
3 août 2022
3 août 2022
A, adjoint technique de 1ère classe au sein du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) de Miélan-Marciac depuis 1990, a été placé à compter du 29 novembre 2017 à la retraite pour invalidité
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2205891_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Elle soutient que : - elle a acheté en avril 2018 un immeuble à Marcillac disposant de trois appartements et d'un local professionnel par le biais d'une SCI avec un collaborateur à 50 % ; pour l'achat
Source officielle8ème chambre
DTA_2001158_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
C, et celles de Me Marcilly, représentant la commune d'Auchel. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2101696_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2021, la commune d'Alizay, représentée par la SELARL Hercé-Marcille-Poirot-Bourdain, demande au tribunal de : 1°) condamner in solidum
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407016_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
A était enregistrée pour engager une formation validant l'obtention d'un titre professionnel de peintre en bâtiment ou celle de l'entreprise " Marcillac Peinture " confirmant sa volonté de recruter M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503305_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Les six arrêtés du 13 janvier 2025 en litige ont été pris dans le cadre d'une opération déclarée d'utilité publique, dont l'objet est la création d'une liaison autoroutière entre Machilly et Thonon-les-Bains
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2402862_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
fixé le pays à destination duquel il pourrait être éloigné d’office à l’expiration de ce délai de départ volontaire et lui a fait obligation de se présenter une fois par semaine à la gendarmerie de Marciac
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2501477_20250812
12 août 2025
12 août 2025
L'irrégularité de sa présence en France a été révélée par son interpellation à Marcillac-le-Croisille, en Corrèze, le 25 juin 2025 par les services de gendarmerie, dans le cadre d'une vérification de son
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2004009_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 6 janvier 2021, la Sarl Michel Desvigne Paysagiste, représentée par Me Edouard Poirot-Bourdain de la Selarl Hercé - Marcille - Poirot-Bourdain conclut à l'irrecevabilité de
Source officielle1ère chambre
DTA_2100756_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vantoux-et-Longevelle, l'association Vents Citoyens entre Saône et Salon, l'association VBCG Volley Ball Club de Gy, l'association Vivre à Valay,Mme DM CH, l'association Protection de l'Environnement de Marcilly
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101724_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Ce module devra également permettre de passer une fraction de films plastiques en provenance du centre de tri de Marcillac. Les tonnages attendus sont d'environ 200 t/an.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106778_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Quatre principaux secteurs ont ainsi été identifiés : () - les vallées de Marceille, à l'est, du Cougaing, de la Monèze, du Gours et de Corneilla à l'ouest et au sud. ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103324_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Quatre principaux secteurs ont ainsi été identifiés : () - les vallées de Marceille, à l'est, du Cougaing, de la Monèze, du Gours et de Corneilla à l'ouest et au sud. ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103951_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Quatre principaux secteurs ont ainsi été identifiés : () - les vallées de Marceille, à l'est, du Cougaing, de la Monèze, du Gours et de Corneilla à l'ouest et au sud. ".
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