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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2508437_20250329
29 mars 2025
C A, Abdourahmane Keita, Aboubacar Balde, Ahmed Bilal, Alhaji Abubakarr Jalloh, Alhassane Barry, André Mfutila, Bano Bah, Fiston Epengenge Ekanga, Henri Michel Brou, Ibrahim Balde, Idrissa Tounkara, Imoran
1ère chambre
DTA_2200182_20240530
30 mai 2024
l'architecte des bâtiments de France lequel préconisait, à titre d'exemple, de choisir une teinte de type RAL 060 40 20 ou RAL 030 40 40 ou, à défaut, l'application d'un traitement à l'huile de lin ou au brou
6e Section - 2e Chambre
DTA_2203799_20240614
14 juin 2024
Paré, Antoine Béclère, Bicêtre, Armand Trousseau, Cochin Saint-Vincent de Paul, Lariboisière, Fernand Widal, Henri Mondor, Albert Chenevier, la Pitié-Salpêtrière, Georges Pompidou, Hôtel-Dieu, Paul Brousse
4e Section - 1re Chambre
DTA_2423336_20250206
6 février 2025
Dans ce cadre, elle est suivie au sein de l'hôpital Paul Brousse depuis 2019 et produit plus de 80 rendez-vous attestant d'une prise en charge très rapprochée dans le service d'oncologie, ainsi que de
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2204402_20220901
1 septembre 2022
Au Mali vivent, au village en brousse, son grand-père et des cousins, des oncles et tantes auprès desquels il ne sera pas le bienvenu. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2505263_20250618
18 juin 2025
C B et Mme D A, représentés par la SCP Mougel - Brouwer - Haudiquet, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2513701_20251124
24 novembre 2025
B..., représentée par Me Hocini-Brouk, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2501934_20250630
30 juin 2025
E D, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fille A, représentés par Me Le Brouder, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du
ORTA_2501936_20250630
ORTA_2501938_20250630
E D, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fils A, représentés par Me Le Brouder, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code
JUGE STATUANT SEUL
DTA_2002453_20220718
18 juillet 2022
Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Le Brouder, substituant Me Labrusse, représentant le centre hospitalier universitaire de Caen. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2302451_20240909
9 septembre 2024
C et Mme B A, représentés par Me Le Brouder, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juillet 2023 réglementant l'affichage d'opinion, d'expression libre et de publicité sur la commune de
ORTA_2600225_20260109
9 janvier 2026
A... réside à Brou-sur-Chantereine, dans le département de Seine-et-Marne.
7ème chambre
DTA_2007884_20221207
7 décembre 2022
BROSÉ La République mande et ordonne au préfet du Haut-Rhin en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
DTA_2104315_20230530
30 mai 2023
BROSÉ La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_1914131_20220912
12 septembre 2022
assortie des intérêts moratoires, des montants de prélèvements sociaux qu'ils ont acquittés sur la plus-value immobilière intervenue le 19 mai 2016 à raison de la cession du massif forestier dit " la Brosse
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2200571_20230830
30 août 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 13 juillet 2022, le syndicat mixte pour la gestion des ports lorrains, représenté par Me de la Brosse, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000
magistrat LAFAY
DTA_2305483_20250109
9 janvier 2025
supérieure au logement T4 qu'elle occupe actuellement dans le secteur privé (87 m²), et pour un loyer inférieur à celui actuellement versé, que sa demande de logement social T4 dans les communes de Pia, Bompas
1ère chambre - JU
DTA_2200496_20221230
30 décembre 2022
BOMPAS La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
4ème Chambre
DTA_2215484_20250123
23 janvier 2025
Par des mémoires en défense, enregistré le 12 mars 2024 et le 6 janvier 2025 l'établissement public local Paris La Défense, représenté par Me Brosse conclut, à titre principal, au non-lieu de la requête
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