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325 résultats pour « Christèle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2108287_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 13 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Jeannette Féménia, présidente, - Mme Fabienne Bonhomme, première conseillère, - Mme Christelle Michel, première conseillère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2102801_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202451_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202211_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202287_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2203165_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202118_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202137_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

F D, représentés par Me Christelle Fournier-Pieuchot, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202458_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308027_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

B, à Me Christelle Grenier et au préfet du Var. Lu en audience publique, le 31 août 2023. La magistrate désignée, Signé F. Giocanti La greffière, Signé H.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2418444_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Arvis, avocat de Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2222329_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique. Une note en délibéré présentée par Mme B... a été enregistrée le 19 mars 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2300129_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302621_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 15 novembre 2023 à 15 heures 05 en présence de Mme Christelle Humez, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2220297_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - les observations de Me Coulaud, avocate de Mmes C et D, - les observations de Mme B C,

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2509298_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Par un mémoire, enregistré le 4 février 2026, la SAS Colas France, représentée par la société civile professionnelle (SCP) d’avocats Christol & Inquimbert, conclut au rejet des conclusions tendant à sa

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505397_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 3 octobre 2025, la SAS Colas France, représentée par la société civile professionnelle (SCP) d’avocats Christol & Inquimbert, demande à être mise hors de cause et que soit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505456_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 3 octobre 2025, la SAS Colas France, représentée par la SCP d’avocats Christol & Inquimbert, demande à être mise hors de cause et que soit appelées en la cause les société

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TA

4ème Chambre

DTA_2100358_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Mme C, professeur de lycée professionnel d'économie et de gestion, a exercé ses fonctions au sein du lycée professionnel de Saint-Christol-lès-Alès (Gard).

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TA

10ème chambre

DTA_2503089_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B..., à Me Christelle Ngoto et au préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle

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