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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2307018_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2307730_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - et les conclusions de Mme Caro, rapporteure publique.
Source officielle11ème chambre
DTA_2212495_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202786_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme de Bouttemont, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2501074_20250228
28 février 2025
28 février 2025
décision du 29 novembre 2024 par laquelle le groupement d'établissements (GRETA) CFA Loire a refusé de lui verser ses indemnités de fonction ; 2°) de condamner in solidum le GRETA CFA Loire et le CFA Maya
Source officielle1ère chambre
DTA_2308475_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il soutient que : - la décision contestée porte atteinte à la liberté d'exercice de son mandat ; en l'absence notamment de bureau, d'adresse mail dédiée et d'ordinateur portable, il n'est plus en mesure
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2309579_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
service public et qu'il est exposé à un risque d'éloignement ; - la mesure est utile dès lors qu'il n'a pas d'autre voie de recours et qu'elle est légitime au regard de sa situation ; - il a reçu un mail
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2404389_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
ne s'est pas présenté à ce rendez-vous ; contacté par les services de la sous-préfecture, il affirme ne pas avoir consulté ses mails et ne s'est plus manifesté depuis.
Source officielle3ème chambre
DTA_2410883_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentent, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309537_20230809
9 août 2023
9 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309588_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2224539_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Par courriel du 14 novembre 2022, le rectorat de Paris lui a indiqué que l'état de sa saisine n'a quasiment pas évolué sur la plateforme depuis l'échange de mails d'octobre et que si " à la clôture de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506757_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
MEL l’informant que sa demande d’autorisation d’urbanisme sera assortie d’une participation d’assainissement et de la survenance ultérieure d’un avis de somme à payer en ce sens ainsi qu’un échange de mails
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503039_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
cotisation de taxe sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2024, dans les rôles de la commune de Neydens (Haute-Savoie) à raison d'un appartement situé au 93 rue du Mail
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500500_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête déposée par mail et enregistrée le 5 mars 2025, M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301800_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-7 et suivants du code
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301801_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-7 et suivants du code
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208359_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Vu la procédure suivante : I) Par une requête enregistrée le 10 novembre 2022, M.A B, représenté par Me Maille, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 septembre 2022 par laquelle le
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2402373_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
A... indique au tribunal qu’ « il a passé deux ans en formations pour valider sa titularisation, qu’il devait être titularisé, qu’il a reçu un mail pour redevenir stagiaire sans avoir reçu de convocation
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2002792_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
l'impossibilité d'aller travailler du mardi ", que sa " deuxième journée n'est pas acceptée en raison de l'absence d'une de [s]es collègues pour enfant malade du mardi ", celle-ci ayant " eu un retour par mail
Source officiellePage 12 sur 308