CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 408 résultats pour « Pierre LEROUX »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4 ème Chambre

DTA_2303424_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201342_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204558_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_1802941_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2405258_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Par un mémoire enregistré le 24 avril 2025, la commune de Saint-Quay-Portrieux, représentée par Me Leroux, conclut au non-lieu à statuer dès lors qu'elle a retiré l'acte attaqué par un arrêté du 1er avril

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200995_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Par sa requête, la SA Leroy Merlin France demande au tribunal la décharge de cette imposition primitive. Sur les conclusions à fin de décharge : 2.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103777_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204771_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Leduc, rapporteur, - et les observations de Me Leroy, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2201396_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2601067_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

B..., représenté par le cabinet Lerioux et Senecal Associés agissant par Me Lerioux, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2401900_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302144_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

B A doit être regardé comme contestant le courrier du 25 août 2023 par lequel le maire de la commune de Lezoux a refusé d'accueillir son enfant au service restauration pour non-paiement d'une dette pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2303358_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 août 2023, Mme A B, représentée par Me Leroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury d'admission en deuxième année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2202351_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

B, représenté par Me Leroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler, la décision du 7 juin 2022 par laquelle le préfet de la Seine-Maritime a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2203128_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Leroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler, la décision du 7 juin 2022 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2004578_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305813_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C..., représenté par Me Leroux, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction et la restitution des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201762_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2403457_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Leroy, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème Chambre (J.U)

DTA_2004444_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 12 sur 121

← PrécédentSuivant →