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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2102132_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

En outre, il ressort des déclarations faites à la gendarmerie de la responsable des ressources humaines du centre hospitalier que c'est la souffrance vécue au travail de Mme A, notamment la découverte

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102248_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

puisse se préparer et le second, le 12 mars 2018, alors qu'il aurait dû prendre de nouvelles fonctions sans rapport avec ses qualifications professionnelles, la perspective de cette prise de poste, vécue

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402502_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Ainsi, il n’est pas sérieusement contesté par la requérante elle-même que la décision de création d’une nouvelle équipe annoncée le 12 juillet 2023, pour difficile qu’elle ait été vécue par la requérante

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2311035_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La carence ainsi caractérisée de la préfète du Val-de-Marne, nécessairement informée de la situation vécue par la requérante eu égard à l'intervention des forces de police du 28 septembre 2023, à mettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2311742_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

C ainsi que la situation de harcèlement vécue par la famille, compte tenu du harcèlement de l'ancien amant de Mme C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300051_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Enfin, Mme B, qui a déjà fait l'objet d'une première mesure d'éloignement en 2020 qu'elle n'a pas exécutée, n'est par ailleurs pas dépourvue d'attaches dans son pays d'origine dans lequel elle a vécue

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511242_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

En se bornant à invoquer les défaillances, non établies, de la procédure d’asile en Espagne, les « épreuves douloureuses » qu’il dit avoir vécues dans son pays d’origine et le « traumatisme » que lui cause

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2303157_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

laquelle elle se trouverait de reconstituer sa cellule familiale et de poursuivre l'éducation de son fils dans son pays d'origine où il est constant que résident ses parents et où elle aurait elle-même vécue

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2303767_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Par ailleurs, elle n'établit pas être dépourvue d'attaches professionnelles et sociales en Côte d'Ivoire, pays dans lequel elle a vécue jusqu'à l'âge de 39 ans et ne justifie d'aucune activité professionnelle

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2212279_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

du rapport d’enquête de 2021 ainsi que le jugement de la section disciplinaire de 2022 et la réalité des agissements qu’elle a subis du fait de la direction de l’université ; la situation qu’elle a vécue

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200490_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

aller au bout de la refonte technologique qu'elle avait engagée, aboutissement d'une aventure commencée en 2006 " attestent de la prise de conscience par l'administration des difficultés relationnelles vécues

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2009121_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

notamment désignée comme responsable de la souffrance au travail des personnels du greffe du tribunal en raison de son attitude " excessive, inadaptée aux situations et aux interlocuteurs, pouvant être vécue

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100982_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il résulte de l'instruction, notamment des deux rapports établis les 8 février et 27 décembre 2020 par un médecin expert psychiatre, que la situation conflictuelle vécue le 20 septembre 2019 lors de l'atelier

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_1910555_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

B et a pu être mal vécue par ce dernier, il n'est pas contesté que ce poste correspondait à son grade et comportait l'exercice effectif de missions correspondant à son expertise.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1909037_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

que l'incident survenu le 10 septembre 2018 s'est inscrit dans le contexte plus large d'un malaise diffus de l'intéressée quant à ses conditions de travail, à raison d'un ensemble de situations mal vécues

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1907108_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

D'une part, Mme A, qui a, sous l'intitulé " 1) Sur la responsabilité de l'Etat du fait de l'absence d'affectation () ", rappelé le contexte " [de son] éviction et [de sa] mise à l'écart ", vécues comme

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202612_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

répondre aux attentes des agents de la police aux frontières compte tenu de l'opposition constante d'un groupe limité d'agents voulant empêcher la réorganisation par tous moyens ; - les difficultés vécues

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205411_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

mentionne que suite à un premier entretien, réalisé le 25 mai 2022, son état nécessite une prise en charge psychologique et que " la problématique présentée semble être en lien direct avec la dépression vécue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402839_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

posé aucun problème lorsqu'il était incarcéré à Agen, qu'il n'a pas demandé son transfert et qu'il n'a jamais été ni condamné ni incarcéré auparavant de sorte que la mise à isolement serait très mal vécue

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403045_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

E encourt des risques pour sa sécurité dès lors que le régime taliban rejette tout ce qui est occidentalisé et que les années vécues loin de l'Afghanistan peuvent constituer une telle preuve à leurs yeux

Source officielle

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31/01/2026

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Modifications diverses

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

20/05/2025

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Dépôts des comptes

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/03/2025

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