AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2102132_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
En outre, il ressort des déclarations faites à la gendarmerie de la responsable des ressources humaines du centre hospitalier que c'est la souffrance vécue au travail de Mme A, notamment la découverte
Source officielle1ère chambre
DTA_2102248_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
puisse se préparer et le second, le 12 mars 2018, alors qu'il aurait dû prendre de nouvelles fonctions sans rapport avec ses qualifications professionnelles, la perspective de cette prise de poste, vécue
Source officielle2ème chambre
DTA_2402502_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Ainsi, il n’est pas sérieusement contesté par la requérante elle-même que la décision de création d’une nouvelle équipe annoncée le 12 juillet 2023, pour difficile qu’elle ait été vécue par la requérante
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2311035_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La carence ainsi caractérisée de la préfète du Val-de-Marne, nécessairement informée de la situation vécue par la requérante eu égard à l'intervention des forces de police du 28 septembre 2023, à mettre
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2311742_20230811
11 août 2023
11 août 2023
C ainsi que la situation de harcèlement vécue par la famille, compte tenu du harcèlement de l'ancien amant de Mme C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300051_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Enfin, Mme B, qui a déjà fait l'objet d'une première mesure d'éloignement en 2020 qu'elle n'a pas exécutée, n'est par ailleurs pas dépourvue d'attaches dans son pays d'origine dans lequel elle a vécue
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2511242_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
En se bornant à invoquer les défaillances, non établies, de la procédure d’asile en Espagne, les « épreuves douloureuses » qu’il dit avoir vécues dans son pays d’origine et le « traumatisme » que lui cause
Source officielle10ème Chambre
DTA_2303157_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
laquelle elle se trouverait de reconstituer sa cellule familiale et de poursuivre l'éducation de son fils dans son pays d'origine où il est constant que résident ses parents et où elle aurait elle-même vécue
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2303767_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par ailleurs, elle n'établit pas être dépourvue d'attaches professionnelles et sociales en Côte d'Ivoire, pays dans lequel elle a vécue jusqu'à l'âge de 39 ans et ne justifie d'aucune activité professionnelle
Source officielle10ème chambre
DTA_2212279_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
du rapport d’enquête de 2021 ainsi que le jugement de la section disciplinaire de 2022 et la réalité des agissements qu’elle a subis du fait de la direction de l’université ; la situation qu’elle a vécue
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200490_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
aller au bout de la refonte technologique qu'elle avait engagée, aboutissement d'une aventure commencée en 2006 " attestent de la prise de conscience par l'administration des difficultés relationnelles vécues
Source officielle3ème Chambre
DTA_2009121_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
notamment désignée comme responsable de la souffrance au travail des personnels du greffe du tribunal en raison de son attitude " excessive, inadaptée aux situations et aux interlocuteurs, pouvant être vécue
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100982_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment des deux rapports établis les 8 février et 27 décembre 2020 par un médecin expert psychiatre, que la situation conflictuelle vécue le 20 septembre 2019 lors de l'atelier
Source officielle12eme chambre
DTA_1910555_20240215
15 février 2024
15 février 2024
B et a pu être mal vécue par ce dernier, il n'est pas contesté que ce poste correspondait à son grade et comportait l'exercice effectif de missions correspondant à son expertise.
Source officielle5ème chambre
DTA_1909037_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
que l'incident survenu le 10 septembre 2018 s'est inscrit dans le contexte plus large d'un malaise diffus de l'intéressée quant à ses conditions de travail, à raison d'un ensemble de situations mal vécues
Source officielle9ème chambre
DTA_1907108_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
D'une part, Mme A, qui a, sous l'intitulé " 1) Sur la responsabilité de l'Etat du fait de l'absence d'affectation () ", rappelé le contexte " [de son] éviction et [de sa] mise à l'écart ", vécues comme
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202612_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
répondre aux attentes des agents de la police aux frontières compte tenu de l'opposition constante d'un groupe limité d'agents voulant empêcher la réorganisation par tous moyens ; - les difficultés vécues
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205411_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
mentionne que suite à un premier entretien, réalisé le 25 mai 2022, son état nécessite une prise en charge psychologique et que " la problématique présentée semble être en lien direct avec la dépression vécue
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402839_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
posé aucun problème lorsqu'il était incarcéré à Agen, qu'il n'a pas demandé son transfert et qu'il n'a jamais été ni condamné ni incarcéré auparavant de sorte que la mise à isolement serait très mal vécue
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403045_20240802
2 août 2024
2 août 2024
E encourt des risques pour sa sécurité dès lors que le régime taliban rejette tout ce qui est occidentalisé et que les années vécues loin de l'Afghanistan peuvent constituer une telle preuve à leurs yeux
Source officiellePage 12 sur 18
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