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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2010718_20240222
22 février 2024
22 février 2024
A soutient que la décision attaquée est entachée d'une erreur de droit et d'une erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'il souffre d'une pathologie psychiatrique qui explique les réponses parfois
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2106910_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
mari dans ses déclarations trimestrielles ; la caisse d'allocations familiales (CAF) de l'Aveyron ne lui avait jamais indiqué cette exigence ; elle ne perçoit pas la rente de manière récurrente car parfois
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2315633_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
comprises en appliquant aux quantités d’achats revendus les prix de ventes proposés aux clients, corrigés des pertes, offerts, casses et consommations du personnel, en tenant compte de ce que le vin était parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2308614_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
En dépit du caractère parfois désobligeant de l’attitude du président de la CME à l’égard de Mme A..., alors qu’il ne résulte pas de l’instruction que celle-ci a été écartée de façon substantielle de l
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405382_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Par ailleurs, si Mme Vieira a reconnu avoir parfois recours à l’isolement temporaire des enfants dans la chambre, il ne ressort pas des pièces du dossier qu’elle ait minimisé cette pratique, qu’elle avait
Source officielleEloignement urgent
DTA_2407574_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
B a déclaré être hébergé parfois chez un tiers et parfois dans la rue, mais n'a pas fait état de problème de santé particulier et n'a pas sollicité la délivrance d'un avis médical.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2411013_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
exécutée ; - elle subit en conséquence des troubles de toutes natures dans ses conditions d'existence dès lors qu'elle est toujours dépourvue de tout logement et hébergée chez sa mère et qu'elle a parfois
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403090_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
lorsqu'il est contrarié, qu'il n'avait pas encore acquis l'ensemble des codes sociaux, n'avait pas encore réellement accepté ni intégré les règles de la vie collective, ce qui entraînait un comportement parfois
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2509625_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
est porteuse d'un handicap, son taux d'incapacité ayant été évalué entre 50 et 79 % par la MDPH de Paris, et qu'elle suivait à la date de l'arrêté attaqué une scolarité en CAP Esthétique Cosmétique Parfumerie
Source officielle3ème chambre
DTA_2301225_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B... est propriétaire d’un bien immobilier, sis au 19, route de la parfumerie, sur le territoire de la commune de Seillans.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303136_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il apparaît également qu'une fouille de la cellule du requérant avait permis la découverte de flacons de parfums, interdits par le règlement intérieur de l'établissement.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2302247_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Mme B, ressortissante algérienne née le 20 février 1991, a été interpellée et placée en garde à vue pour des faits de vol de parfums commis le 25 février 2023.
Source officiellePrésidente QUEMENER
DTA_2302665_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
chiffre d’affaires ; qu’il convient de regarder les créances qui lui restent dans les pièces du dossier ; qu’elle subit un préjudice important car elle ne peut plus exercer dans le secteur de la parfumerie
Source officielle1ère chambre
DTA_2004682_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
spécifiques " correspond à la sous-classe 46 18Z de la nomenclature NAF-INSEE qui comprend " - les services d'Intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie
Source officielleChambre 1
DTA_2101699_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
constaté la présence d'effets personnels du requérant à ce domicile (" vêtements, affaires de travail, sac de travail dans la chambre, des fiches de paye, des effets personnels dans la salle de bain (parfum
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107522_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
S'agissant du développement d'un " partenariat avec la société AXENE PPAM visant à développer sur près de 10 hectares des plantes à parfum, aromatiques et médicinales sur le site de la Portelière à Poiroux
Source officielleChambre 3
DTA_2501346_20250826
26 août 2025
26 août 2025
D'autre part, il ressort des pièces du dossier que Mme B étudie depuis 2022 l'esthétique, la cosmétique et la parfumerie.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500997_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
- ses années de stage ont été marquées par l’absence quasi-totale de suivi par des tuteurs pédagogiques ainsi que d’importantes complications familiales ; - la pratique du « cours dialogué » est parfois
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302015_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Il soutient que : - la suspension de son permis a des conséquences préjudiciables sur sa vie professionnelle ; - ses horaires de travail sont parfois incompatibles avec l'offre de transports en commun
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205111_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
il n'a toujours rien perçu ; la CAF l'a privé du RSA ; il est dans l'impossibilité de payer ses factures, de nourrir les enfants, même si leurs mamans respectives lui ont donné de quoi les nourrir parfois
Source officiellePage 12 sur 151