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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2209333_20230301
1 mars 2023
Il précise à l'audience sans plus de précision qu'il prend un cachet en cas de douleur dans le dos et qu'il a effectué des séances de kinésithérapie.
5ème chambre
DTA_2209564_20250610
10 juin 2025
Elle soutient que : - elle a droit au remboursement, par la métropole de Lyon, des dépenses engagées en réparation des préjudices subis par M.
3ème chambre
DTA_2100017_20230526
26 mai 2023
La MMJ demande à e que le CHCM soit condamné à lui verser la somme de 9 356,02 euros en remboursement des prestations versées pour le compte de M.
1ère chambre
DTA_2101556_20231107
7 novembre 2023
I D a personnellement exposés avec son véhicule, sans prise en charge par la CPAM ou sa mutuelle, pour se rendre à 135 séances de kinésithérapie à J entre le 24 mars 2017 et le 22 octobre 2018, lesquelles
1 ère Chambre
DTA_2201198_20240220
20 février 2024
En deuxième lieu, l'accident a causé des douleurs ayant nécessité la prise de médicaments et des séances de kinésithérapie.
2ème Chambre
DTA_2302668_20250716
16 juillet 2025
L'expert judiciaire a évalué ces souffrances à 3,5 sur une échelle de 1 à 7 compte tenu des circonstances de l'accident, de la fracture subie, de la prise en charge chirurgicale, des séances de kinésithérapie
DTA_2203296_20240220
6e Section - 2e Chambre
DTA_2114876_20240123
23 janvier 2024
La CPAM établit avoir pris en charge 77 séances de kinésithérapie, toutes imputables à l'accident médical, pour un montant total de 1 242,01 euros. 12.
4 ème Chambre
DTA_2100795_20231124
24 novembre 2023
C a été pris en charge dans un centre de médecine physique et de réadaptation et a bénéficié de séances de rééducation kinésithérapiques jusqu'au mois de juin 2013.
5ème Chambre
DTA_2200660_20240611
11 juin 2024
de kinésithérapie.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2204549_20231122
22 novembre 2023
Elle a toutefois présenté d'importantes douleurs à compter de la pause de la manchette, que son retrait et les séances de kinésithérapie et la rééducation n'ont pas estompées.
DTA_2209380_20250430
30 avril 2025
En premier lieu, Mme B demande le remboursement des dépenses de santé actuelles restées à sa charge.
4ème Chambre
DTA_2000569_20221118
18 novembre 2022
Un traitement lui a été prescrit associé à des séances de kinésithérapies qui ont eu lieu les 25, 27 et 29 janvier.
DTA_2102151_20230707
7 juillet 2023
G est fondé à obtenir le remboursement des frais de déplacement qu'il a exposés le 11 février 2020 pour se rendre à Versailles pour les opérations d'expertise.
7ème Chambre
DTA_1911898_20230628
28 juin 2023
l'intéressée à subir une sleeve gastrectomie le 26 juin 2019, qui entraîne des consultations multiples et régulières en plus de son traitement destiné à stabiliser ses rhumatismes inflammatoires et des séances
6ème chambre
DTA_2003251_20230220
20 février 2023
Il y a donc lieu d'exclure le remboursement des dépenses exposées le 13 juin 2016 pour un montant de 5,28 euros.
DTA_2008286_20251016
16 octobre 2025
En outre, il justifie avoir bénéficié d’une consultation de psychologie pour un montant de 50 euros et d’une séance de réflexologie plantaire pour un montant identique de 50 euros.
DTA_2209921_20250611
11 juin 2025
En outre, la caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut demande au tribunal de condamner le CHRU de Lille à lui rembourser le montant des débours engagés pour son assurée.
DTA_2101259_20231011
11 octobre 2023
Eu égard aux montants des frais exposés à titre viager par la victime et la caisse, leur remboursement donnera lieu, ainsi que le demande la caisse, à un remboursement par le GHSC au fur et à mesure de
2ème chambre
DTA_2200576_20250102
2 janvier 2025
de kinésithérapie afin de retrouver la flexion de son articulation et enfin à 10% entre le 2 juin et le 21 juin 2020 après rééducation.
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