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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2503618_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 13 novembre 2025, l’association pour défendre la mémoire du maréchal Pétain (ADMP
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304406_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207987_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure, - les conclusions de M. Biget, rapporteur public.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207988_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203103_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Laubriat , président, Mme Weisse Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023. La rapporteure, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206297_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M. Biget, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308827_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2024. La rapporteure, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403279_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406399_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal - et les observations de Me Carraud, substituant Me Chebbale, représentant M. A.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2409159_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401717_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
cadastrée CA n°84, située 24 avenue du Maréchal Juin à Miramas appartenant à M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103420_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
de condamner la commune de Toulon à lui verser une indemnité de 34 407,50 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de sa chute le 11 mai 2017 à l'angle de l'Avenue du Maréchal
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2404362_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
tribunal de prononcer la décharge, d’une part, de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre des années 2022, 2023 et 2024, pour un immeuble situé 4, rue du Maréchal
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2425828_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2300762_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
D a été autorisé par la ville de Paris à occuper pour une durée de 5 ans un blockhaus situé 43, avenue du Maréchal Fayolle à Paris (16ème arrondissement), côté Bois de Boulogne.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003937_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
hôteliers et touristiques sur un terrain situé 12 rue du Maréchal Joffre, à Cannes, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux en date du 14 février 2020 ; 2°) d'enjoindre au maire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200688_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par une décision du 8 novembre 2021, le directeur général de l'Office y a mis fin au motif qu'ils n'avaient pas rejoint dans un délai de cinq jours le lieu d'hébergement qui leur avait été désigné.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2316603_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
que cette espace de co-living ait été classé en habitation sous destination hébergement étant sans incidence à cet égard.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202080_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Lusset, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2023. Le président-rapporteur, A.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107583_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. Le président-rapporteur, S.
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