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A été entendu au cours de l'audience publique du 18 juin 2025 à 10h30 le rapport de Mme Colin, magistrate désignée. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2302802_20231204

Administratif

4 décembre 2023

Le rapport de Mme Lepetit-Collin a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2412918_20260415

Administratif

15 avril 2026

Le rapport de Mme Collin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Par sa requête, M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302167_20230308

Administratif

8 mars 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association de protection des collines peypinoises est rejetée.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2406963_20241120

Administratif

20 novembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Colin, avocate de M.

Source officielle

4e Section - 2e Chambre

DTA_2314504_20250611

Administratif

11 juin 2025

Le 31 mai 2022, la société Seine et Collines, représentée par M.

Source officielle

9ème Chambre

DTA_2207949_20230926

Administratif

26 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Colin, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2315223_20250731

Administratif

31 juillet 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

10ème Chambre

DTA_2401397_20241106

Administratif

6 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique: - le rapport de Mme Colin, rapporteure ; - et les observations de Me Fazolo représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

10ème Chambre

DTA_2404574_20250115

Administratif

15 janvier 2025

A été entendu au cours de l'audience publique du 18 décembre 2024, le rapport de Mme Colin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

10ème Chambre

DTA_2410556_20250709

Administratif

9 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Colin rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2203759_20240513

Administratif

13 mai 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société SNC 28 chemin colline saint joseph 13009 Marseille est rejetée.

Source officielle

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2603922_20260428

Administratif

28 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 13 avril 2026, M.

Source officielle

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2507931_20260210

Administratif

10 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2501734_20250626

Administratif

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2025, le syndicat national des enseignants et personnels UNSA (SNEP-UNSA) représenté par l'AARPI Colin Gady Puissant Avocats, Me Colin

Source officielle

DALO Urgences

DTA_2500656_20250630

Administratif

30 juin 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

DALO Urgences

DTA_2501405_20250630

Administratif

30 juin 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique.