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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2301198_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303158_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
la commune de Stains demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 1 avenue Maréchal
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2318563_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2223706_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2300110_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306194_20240212
12 février 2024
12 février 2024
C A, en vue de la construction d'une villa avec garage et piscine, sur un terrain sis 1240 Avenue du Maréchal Juin à Mougins, ensemble la décision implicite de rejet intervenue le 7 novembre 2023 dirigée
Source officielle6ème Chambre
DTA_1912568_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
d'annuler l'arrêté du 12 août 2019 par lequel le président du conseil départemental des Hauts-de-Seine a autorisé, par dérogation, l'abattage de onze arbres d'alignement situés côté pair du boulevard du Maréchal
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2309177_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par son projet de construction de trois pavillons à usage d'habitation ainsi que leurs annexes, sis 3 à 7 avenue du maréchal
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506201_20250820
20 août 2025
20 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Weisse-Marchal en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506300_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Chebbale, avocate de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302913_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Lusset, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2023.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303557_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Faessel, président, Mme Devys, première conseillère, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2023. La rapporteure, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307723_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure ; - les conclusions de M. Biget, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200673_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108279_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2023.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201931_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205206_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M. Biget, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206960_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207025_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307963_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller.
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