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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2302556_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Il souffre par ailleurs de troubles psychiatriques ainsi qu'il ressort du certificat médical d'un psychiatre du 10 novembre 2022 et de douleurs articulaires et rachidiennes, pour lesquelles il suit un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505142_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Une évaluation de minorité a été réalisée les 16 et 24 juillet 2025, qui a donné lieu à un avis défavorable à la minorité du jeune le 29 juillet 2025. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2317559_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

que les deux jours suivants, d’autres faits suspectés ont été rapportés concernant des enfants de l’école polyvalente, un parent signalant au REV que son enfant a déclaré à la police avoir hurlé de douleur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210542_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ce qui est paradoxal quand on veut bien se rappeler que la scolarisation est censée éveiller le jeune enfant et non le faire régresser.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105849_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B et à la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, et des jeux olympiques et para olympiques, et à la caisse primaire d'assurance

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104130_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme G B et à la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux olympiques et paralympiques.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2202183_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

de marche à 150 mètres ainsi qu'en raison de douleurs lombaires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2000821_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Le 22 décembre 2015, compte-tenu de l'exacerbation des douleurs, elle s'est présentée aux environs de 9h à la clinique de la main.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403843_20260228

Administratif

28 février 2026

28 février 2026

Après avoir présenté, depuis l’année 2006, des douleurs chroniques à la cheville et au pied gauche, A...

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TA

3 ème Chambre

DTA_2303310_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A, qui aurait été victime d'un accident sur la voie publique en Algérie en 2020, souffre de douleurs neuropathiques périorbitaires consécutives à une fracture orbito-zygomatique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502854_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

D... soutiennent que, depuis son plus jeune âge, B... présente des douleurs récurrentes dans les jambes qui perturbent la qualité de son sommeil, ainsi que des douleurs intestinales et une constipation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2413585_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

seul soutien, que la condition d'urgence est satisfaite car il perdra le 12 novembre 2024 son droit à l'allocation d'adulte handicapé qui est sa seule ressource, qu'il a eu une deuxième enfant plus jeune

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203015_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

C..., né en 1996 et de la jeune G..., née en 2000, a ressenti une forte douleur thoracique accompagnée de difficultés respiratoires, puis d’une forte douleur au bras gauche et du côté gauche de la poitrine

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301889_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

B a conservé des troubles de la motricité des membres inférieurs, des douleurs scapulaires et rachidiennes diffuses et des troubles urinaires, digestifs et sexuels. 2.

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TA

5ème Chambre

DTA_2102542_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Mme E a été victime d'un accident de service survenu le 25 novembre 2011, à la suite duquel elle a présenté des douleurs au niveau de la nuque et de l'épaule droite, et d'un accident de voiture survenu

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TA

8e Section - MESD

DTA_2223789_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

pièces du dossier, et notamment des déclarations de Mme C telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante, originaire de Saint Domingue

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TA

4ème Chambre

DTA_2201450_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Sur les préjudices : En ce qui concerne les préjudices de la jeune B...

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TA

Juge unique 6

DTA_2205606_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

quitter le territoire sans délai, de se présenter devant le tribunal correctionnel d'Annecy pour possession de stupéfiants, qu'il a vécu plusieurs années en France et est maintenant en couple avec une jeune

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TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2226761_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

C alors mineur, a signé le protocole d'accord transactionnel avec l'AP-HP, qui réservait le chiffrage de certains postes à la majorité du jeune E. Devenu majeur, M.

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TA

1ère chambre

DTA_2409421_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

L’enfant a été conduit par le SAMU aux urgences du centre hospitalier intercommunal de Créteil le soir-même, à 21h20, en raison des fortes douleurs et des vomissements qu’il présentait, s’y est vu prescrire

Source officielle

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