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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 1
DTA_2302556_20230510
10 mai 2023
Il souffre par ailleurs de troubles psychiatriques ainsi qu'il ressort du certificat médical d'un psychiatre du 10 novembre 2022 et de douleurs articulaires et rachidiennes, pour lesquelles il suit un
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505142_20250805
5 août 2025
Une évaluation de minorité a été réalisée les 16 et 24 juillet 2025, qui a donné lieu à un avis défavorable à la minorité du jeune le 29 juillet 2025. M.
2e Section - 3e Chambre
DTA_2317559_20251016
16 octobre 2025
que les deux jours suivants, d’autres faits suspectés ont été rapportés concernant des enfants de l’école polyvalente, un parent signalant au REV que son enfant a déclaré à la police avoir hurlé de douleur
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2210542_20221110
10 novembre 2022
Ce qui est paradoxal quand on veut bien se rappeler que la scolarisation est censée éveiller le jeune enfant et non le faire régresser.
2ème chambre
DTA_2105849_20240129
29 janvier 2024
Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme A B et à la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, et des jeux olympiques et para olympiques, et à la caisse primaire d'assurance
4ème Chambre
DTA_2104130_20240222
22 février 2024
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme G B et à la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux olympiques et paralympiques.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2202183_20230411
11 avril 2023
de marche à 150 mètres ainsi qu'en raison de douleurs lombaires.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2000821_20230515
15 mai 2023
Le 22 décembre 2015, compte-tenu de l'exacerbation des douleurs, elle s'est présentée aux environs de 9h à la clinique de la main.
3ème chambre
DTA_2403843_20260228
28 février 2026
Après avoir présenté, depuis l’année 2006, des douleurs chroniques à la cheville et au pied gauche, A...
3 ème Chambre
DTA_2303310_20240125
25 janvier 2024
A, qui aurait été victime d'un accident sur la voie publique en Algérie en 2020, souffre de douleurs neuropathiques périorbitaires consécutives à une fracture orbito-zygomatique.
1ère chambre
DTA_2502854_20251217
17 décembre 2025
D... soutiennent que, depuis son plus jeune âge, B... présente des douleurs récurrentes dans les jambes qui perturbent la qualité de son sommeil, ainsi que des douleurs intestinales et une constipation
ORTA_2413585_20241106
6 novembre 2024
seul soutien, que la condition d'urgence est satisfaite car il perdra le 12 novembre 2024 son droit à l'allocation d'adulte handicapé qui est sa seule ressource, qu'il a eu une deuxième enfant plus jeune
DTA_2203015_20251121
21 novembre 2025
C..., né en 1996 et de la jeune G..., née en 2000, a ressenti une forte douleur thoracique accompagnée de difficultés respiratoires, puis d’une forte douleur au bras gauche et du côté gauche de la poitrine
5ème Chambre
DTA_2301889_20250624
24 juin 2025
B a conservé des troubles de la motricité des membres inférieurs, des douleurs scapulaires et rachidiennes diffuses et des troubles urinaires, digestifs et sexuels. 2.
DTA_2102542_20240430
30 avril 2024
Mme E a été victime d'un accident de service survenu le 25 novembre 2011, à la suite duquel elle a présenté des douleurs au niveau de la nuque et de l'épaule droite, et d'un accident de voiture survenu
8e Section - MESD
DTA_2223789_20221121
21 novembre 2022
pièces du dossier, et notamment des déclarations de Mme C telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante, originaire de Saint Domingue
DTA_2201450_20260130
30 janvier 2026
Sur les préjudices : En ce qui concerne les préjudices de la jeune B...
Juge unique 6
DTA_2205606_20220928
28 septembre 2022
quitter le territoire sans délai, de se présenter devant le tribunal correctionnel d'Annecy pour possession de stupéfiants, qu'il a vécu plusieurs années en France et est maintenant en couple avec une jeune
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2226761_20230308
8 mars 2023
C alors mineur, a signé le protocole d'accord transactionnel avec l'AP-HP, qui réservait le chiffrage de certains postes à la majorité du jeune E. Devenu majeur, M.
DTA_2409421_20260326
26 mars 2026
L’enfant a été conduit par le SAMU aux urgences du centre hospitalier intercommunal de Créteil le soir-même, à 21h20, en raison des fortes douleurs et des vomissements qu’il présentait, s’y est vu prescrire
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