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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 2e Chambre
DTA_2308988_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que l’arête a été extraite à la pince, à la suite d’une anesthésie générale, et qu’au laryngoscope, l’extrémité de l’arête se trouvait à la base de la langue, à droite,
Source officielleJuge unique 7
DTA_2403841_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juin 2024, la SAS Pharamond, représentée par Me Pignier, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2501233_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
- elle ne saurait constituer un obstacle à sa réinsertion future, dès lors qu'elle est un véritable pilier pour M.
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2300301_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
à cette date toujours implantés sur la plage de Pinarello, située sur le territoire de la commune de Sorbo-Ocagnano et appartenant au domaine public maritime, seule la toiture de la terrasse et ses piliers
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2303870_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
de la fratrie, le jeune B s'étant vu délivrer un visa par l'ambassade de France au Soudan, alors même qu'ils vivaient tous les deux au sein du camp de réfugiés de Shagarab et qu'ils constituent un pilier
Source officielle8ème chambre
DTA_2008837_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Si l'AP-HP fait valoir que le mécanisme de survenue de cette perforation est incertain, les experts, d'une part, émis trois hypothèses tenant soit à une perforation au retrait d'une pince, soit à une non-fermeture
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205743_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Marsolleau devenue le GFA du Marsolleau, représenté par Me Breton, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision dite " lettre de fin d'instruction du dossier PAC 2020 - aides surfaciques du 1er pilier
Source officielle5ème chambre
DTA_2300673_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Au demeurant, contrairement à la théorie avancée par la note technique du docteur G..., il ne résulte pas du compte-rendu opératoire, qui a constaté la présence d’une plaie avec extériorisation de la pince
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204538_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
C P - société Septime et à la Sci Réseau Parc dont le siège est 7 allée des Pionniers de l'Aéropostale à Toulouse (31400), représentée par son gérant M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2206462_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
au gérant du centre et à la SARL Boulais (constituant des pièces de la moto du gérant et d'un véhicule appartenant au centre de contrôle) et ont été retirés, et que les outils trouvés (tournevis et pince
Source officielleJuge unique 4
DTA_2107797_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 novembre 2021 et le 14 décembre 2023, Mme C B, représentée par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation
Source officielle2ème chambre
DTA_2300489_20260227
27 février 2026
27 février 2026
décembre 2013 et à l’instruction technique DGPE/SDPAC/2018-808 du 30 octobre 2018 relative aux conditions d’éligibilité des demandeurs aux régimes de paiements directs et certaines aides du second pilier
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2522788_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
irrégulière à sa majorité et que cette situation compromet le déroulement de ses études, alors qu’elle a obtenu un brevet de technicien supérieur en 2024 et étudie actuellement au sein de l’institut « Pigier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306015_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Elle soutient qu'elle n'est pas à l'origine des fissurations sur les piliers de la clôture de M. C et n'est pas responsable des travaux ayant conduit à l'aggravation de ces fissurations.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2215471_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
des pièces du dossier que Mme B A est inscrite pour l'année 2022-2023 en troisième année de licence professionnelle en spécialité " Communication Digitale et Webmarketing " au sein de l'établissement Pigier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203641_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par ailleurs, il ressort du rapport d'évaluation comportementale du 10 novembre 2022 que le chien de Mme C avait fait l'objet d'une première évaluation quatre ans auparavant après avoir pincé une personne
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2200883_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
occasion, d'entraîner la charpente attenante à la mairie de la parcelle 3288 située au 1 rue de l'Hôtel de Ville, ce qui l'a finalement conduite le 19 juillet 2021, considérant l'état de vétusté du pilier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205252_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
De même, il ressort de la synthèse des observations relatives à l'intéressée produite en défense que, le 11 septembre 2020, elle a accusé à tort une surveillante d'avoir subtilisé un sac et des pinces
Source officielle5ème chambre
DTA_2006887_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
surplus, par un arrêt en date du 14 avril 2009, la cour régionale des pensions de Colmar a jugé que l'infirmité nouvelle " gonarthrose fémoro-tibiale interne bilatérale à prédominance droite avec pincement
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103099_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
projet n°PC6 jointe au dossier de demande de permis de construire que la construction projetée est implantée à l'arrière d'un portail en métal, situé à l'alignement de la rue de Méru, supporté par deux piliers
Source officiellePage 15 sur 41