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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2304817_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

décrire l'état pathologique de la requérante ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués à l'hôpital de la Timone ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2102237_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

la somme de 2 930,49 euros ainsi que les intérêts au taux légal à compter du 20 mars 2023 et la capitalisation de ces intérêts, en réparation du préjudice qu'elle estime imputable à une erreur de diagnostic

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2122795_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 26 novembre 2008, une réunion de concertation pluridisciplinaire a décidé d'une chirurgie à visée diagnostique. Le 2 décembre 2008, elle a subi une lobectomie supérieure droite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204225_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

faits et le cas échéant faire la part entre les conséquences directes de l'infection et celles qui seraient éventuellement imputables à un retard dans le diagnostic ou à des soins dont M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905803_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

ou si ce diagnostic pouvait être établi en suivant un protocole d'examens différent ; préciser la date de l'apparition de la cécité de l'œil droit de I B ; donner son avis sur le point de savoir si cette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401985_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Elle soutient que : - son époux est décédé dans les suites d'un diagnostic tardif et d'une prise en charge défectueuse d'une occlusion intestinale ; - sur le caractère non sérieusement contestable

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302974_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

observée ; - une résection intestinale a été réalisée ; - une nouvelle dégradation a été constatée avec tentative de reprise d'une alimentation ; - un syndrome de grêle court de type 2 a été diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2204541_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Elle soutient que : - le retard de prise en charge de l'occlusion intestinale dont elle a été victime, alors que celle-ci aurait pu être diagnostiquée au vu du bilan sanguin réalisé à son arrivée au

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2001811_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Un rétrécissement urétral ayant été diagnostiqué le 25 janvier 2019 par le praticien qui l'avait opéré, il a été prescrit à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2300156_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

et au bas-ventre ; des antidouleurs lui ont été prescrits mais aucun examen n'a été réalisé ; - les douleurs persistant il est retourné au centre hospitalier le 9 octobre 2021 et il lui a été diagnostiqué

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001450_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Enfin, le 18 juin 2012, une thrombose veineuse profonde responsable d'une embolie pulmonaire a été diagnostiquée au sein de cet établissement, nécessitant une troisième intervention.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309004_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de fibromyalgies, d’un manque de force, de dépression et d’angoisse, d’acouphènes, de palpitations cardiaques intermittentes, de problèmes neurocognitifs et de troubles de la tyroïde et il a été diagnostiqué

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404718_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

requérants soutiennent que la décision attaquée : - n'est pas motivée ; - est entachée d'une erreur d'appréciation de la nécessité d'une autorisation pluriannuelle dès lors que le parcours de diagnostic

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2110666_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Les diagnostics et études de sol réalisées après démolition du bâtiment 69 (notamment le 19 novembre 2018) [réf. AC - N°29]20.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2004834_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Par un courrier du 25 avril 2019, elle a demandé à la maire de Nantes de reconnaitre l'imputabilité au service du syndrome anxio-dépressif dont elle souffre, diagnostiqué le 25 mars 2019.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301545_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

-sur-Cèze le 30 décembre 2019 où un diagnostic de colique néphrétique a été établi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503989_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

F... et notamment tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de ses prises en charge par les centres hospitaliers de Montceau-les-Mines et de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301004_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908034_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

En raison de l'apparition de nausées et d'une perte d'appétit, un scanner a été réalisé le 14 avril 2019 et a permis de diagnostiquer une péritonite.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1904488_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 3.

Source officielle

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DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

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INERTIA DIAGNOSTIC

SIREN 940514136Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

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Diagnostic BCD2E

SIREN 788889038Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

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VERRY DIAGNOSTICS

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BC DIAGNOSTICS

SIREN 988113270Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

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