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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2408726_20240911
11 septembre 2024
1-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur la constatation de l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de réhabilitation du Théâtre du Gymnase
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2601420_20260225
25 février 2026
B... qui précise les conclusions et moyens exposés dans la requête et fait notamment valoir que le gymnase finalement mis à disposition par la commune n’est pas analogue à la salle des fêtes dès lors qu
3ème Chambre
DTA_2002403_20230309
9 mars 2023
comprises (TTC), majorée des intérêts et de leur capitalisation, en règlement du solde du marché constitué par le lot n°1 " Clot/couvert " de l'opération de travaux d'extension et de reconstruction du gymnase
1ère Chambre
DTA_2000841_20221109
9 novembre 2022
C, la commune a, au regard de ces préconisations, assuré la continuité des missions du requérant en affectant celui-ci dans un gymnase, en lieu et place de la base nautique à laquelle il était précédemment
1re Section - 2e Chambre
DTA_2212402_20230509
9 mai 2023
du collège Henri IV : " La circulation des collégiens dans les locaux du lycée est strictement interdite à l'exception des accès aux salles de Sciences, à l'infirmerie, au Restaurant scolaire, aux gymnases
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2506913_20250314
14 mars 2025
Il résulte de l'instruction que Mme A et sa fille sont hébergées, à la date de la présente ordonnance, dans la salle du gymnase de Courcelles (Paris 17).
2ème chambre
DTA_2100505_20231020
20 octobre 2023
d'électeur de la commune, ces qualités, eu égard à l'objet des délibérations litigieuses, qui portent respectivement sur l'admission en non-valeurs de certaines sommes, sur la mise à disposition d'un gymnase
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305269_20230929
29 septembre 2023
des équipements sportifs du stade Chaban-Delmas ; 2°) d'enjoindre à la commune de Bordeaux de lui affecter sous 8 jours un créneau d'accès aux différentes infrastructures du stade Chaban-Delmas (gymnase
ORTA_2309707_20230503
3 mai 2023
B et Mme A, de nationalité béninoise, ainsi que leur fille mineure âgée née le 9 août 2022, ont obtenu un hébergement dans un gymnase qui appartient à la ville de Paris et ont été informés qu'ils seraient
ORTA_1820916_20240325
25 mars 2024
une expertise en vue de faire constater les désordres qui affectent le centre de secours de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Livry-Gargan et qui concernent des infiltrations d'eau dans le gymnase
6ème Chambre
DTA_2306818_20231219
19 décembre 2023
valoir des attestations justifiant de l'insertion de sa famille, et notamment de ses enfants, au sein du tissu éducatif et associatif, par leur implication dans un club échéquiste, mais également gymnastique
DTA_2306819_20231219
des attestations justifiant de l'insertion de sa famille et notamment de ses enfants, au sein du tissu éducatif et associatif, notamment par leur implication dans un club échéquiste, mais également gymnastique
DTA_2204552_20251002
2 octobre 2025
L’expert judiciaire a relevé que l’enfant des requérants avait déclaré qu’elle pratiquait au moment de faits la gymnastique rythmique sportive (GRS) et a dû suspendre cette activité du 9 juillet jusqu
juge unique (2)
DTA_2007632_20220920
20 septembre 2022
résulte de l'instruction que Mme C a fait une chute sur le parking public situé à la sortie de la salle municipale Michel Bernard de la commune de Wingles en sortant, à la nuit tombée, de son cours de gymnastique
6ème chambre
DTA_1903647_20221025
25 octobre 2022
A cet égard, si l'expert rhumatologue auteur du premier rapport a attribué l'évolution péjorative de son épaule à une pratique sportive intense, notamment de la gymnastique, Mme A fait valoir, sans être
3ème chambre
DTA_2204991_20240325
son pays d'origine, a souhaité mettre à profit ses compétences en exerçant du bénévolat au sein de l'Ehpad " Le hêtre pourpre " du groupe SOS SENIORS, qu'elle y organise notamment des ateliers de gymnastique
1ère chambre
DTA_1805976_20220701
1 juillet 2022
n'utilisent pas leurs bassins afin de faire nager ou baigner leurs patients, mais pour un usage de rééducation et de réadaptation médicale, nécessitant de faire exécuter des mouvements et des exercices de gymnastique
DTA_2306237_20251022
22 octobre 2025
Considérant ce qui suit : La commune de Pelissanne a lancé une consultation pour l’attribution d’un marché ayant pour objet la construction d’un gymnase, selon une procédure adaptée, dont la date limite
2e Section - 2e Chambre
DTA_2214058_20230327
27 mars 2023
Vivienne " ou, à titre subsidiaire, du local-type n° 133 du procès-verbal du 6ème arrondissement " La plaine Monceau " et, à titre infiniment subsidiaire, d'un des quinze locaux types " salle de sport/gymnase
DTA_2300099_20230113
13 janvier 2023
regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès ne leur soit interdit, faire usage des douches équipant le gymnase
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