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475 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408726_20240911

Administratif

11 septembre 2024

11 septembre 2024

1-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur la constatation de l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de réhabilitation du Théâtre du Gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2601420_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

B... qui précise les conclusions et moyens exposés dans la requête et fait notamment valoir que le gymnase finalement mis à disposition par la commune n’est pas analogue à la salle des fêtes dès lors qu

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002403_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

comprises (TTC), majorée des intérêts et de leur capitalisation, en règlement du solde du marché constitué par le lot n°1 " Clot/couvert " de l'opération de travaux d'extension et de reconstruction du gymnase

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000841_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

C, la commune a, au regard de ces préconisations, assuré la continuité des missions du requérant en affectant celui-ci dans un gymnase, en lieu et place de la base nautique à laquelle il était précédemment

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2212402_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

du collège Henri IV : " La circulation des collégiens dans les locaux du lycée est strictement interdite à l'exception des accès aux salles de Sciences, à l'infirmerie, au Restaurant scolaire, aux gymnases

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2506913_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Il résulte de l'instruction que Mme A et sa fille sont hébergées, à la date de la présente ordonnance, dans la salle du gymnase de Courcelles (Paris 17).

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100505_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

d'électeur de la commune, ces qualités, eu égard à l'objet des délibérations litigieuses, qui portent respectivement sur l'admission en non-valeurs de certaines sommes, sur la mise à disposition d'un gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2305269_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

des équipements sportifs du stade Chaban-Delmas ; 2°) d'enjoindre à la commune de Bordeaux de lui affecter sous 8 jours un créneau d'accès aux différentes infrastructures du stade Chaban-Delmas (gymnase

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309707_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

B et Mme A, de nationalité béninoise, ainsi que leur fille mineure âgée née le 9 août 2022, ont obtenu un hébergement dans un gymnase qui appartient à la ville de Paris et ont été informés qu'ils seraient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1820916_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

une expertise en vue de faire constater les désordres qui affectent le centre de secours de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Livry-Gargan et qui concernent des infiltrations d'eau dans le gymnase

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306818_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

valoir des attestations justifiant de l'insertion de sa famille, et notamment de ses enfants, au sein du tissu éducatif et associatif, par leur implication dans un club échéquiste, mais également gymnastique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306819_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

des attestations justifiant de l'insertion de sa famille et notamment de ses enfants, au sein du tissu éducatif et associatif, notamment par leur implication dans un club échéquiste, mais également gymnastique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204552_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’expert judiciaire a relevé que l’enfant des requérants avait déclaré qu’elle pratiquait au moment de faits la gymnastique rythmique sportive (GRS) et a dû suspendre cette activité du 9 juillet jusqu

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TA

juge unique (2)

DTA_2007632_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

résulte de l'instruction que Mme C a fait une chute sur le parking public situé à la sortie de la salle municipale Michel Bernard de la commune de Wingles en sortant, à la nuit tombée, de son cours de gymnastique

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TA

6ème chambre

DTA_1903647_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

A cet égard, si l'expert rhumatologue auteur du premier rapport a attribué l'évolution péjorative de son épaule à une pratique sportive intense, notamment de la gymnastique, Mme A fait valoir, sans être

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TA

3ème chambre

DTA_2204991_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

son pays d'origine, a souhaité mettre à profit ses compétences en exerçant du bénévolat au sein de l'Ehpad " Le hêtre pourpre " du groupe SOS SENIORS, qu'elle y organise notamment des ateliers de gymnastique

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TA

1ère chambre

DTA_1805976_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

n'utilisent pas leurs bassins afin de faire nager ou baigner leurs patients, mais pour un usage de rééducation et de réadaptation médicale, nécessitant de faire exécuter des mouvements et des exercices de gymnastique

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TA

3ème Chambre

DTA_2306237_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La commune de Pelissanne a lancé une consultation pour l’attribution d’un marché ayant pour objet la construction d’un gymnase, selon une procédure adaptée, dont la date limite

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TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2214058_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Vivienne " ou, à titre subsidiaire, du local-type n° 133 du procès-verbal du 6ème arrondissement " La plaine Monceau " et, à titre infiniment subsidiaire, d'un des quinze locaux types " salle de sport/gymnase

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300099_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès ne leur soit interdit, faire usage des douches équipant le gymnase

Source officielle

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