CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 067 résultats pour « GILLET Copie »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2310692_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Copie en sera adressée au service de gestion comptable de Givors. Délibéré après l'audience du 20 février 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209258_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209295_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Gille, vice-président, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205289_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205290_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2205304_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406798_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2510318_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405920_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406016_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2509356_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2509358_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500278_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Gille au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303841_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Gille. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402942_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Gille, - et les observations de Me Guillaume pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2410048_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Gille, - et les observations de Me Iderkou pour M. A D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300875_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Copie sera transmise pour information à Me Enard-Bazire. Délibéré après l'audience du 9 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M. Artus, président, M. Gillet, conseiller, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301228_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Gillet, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public, - et les observations de Me Dias, représentant la commune d'Egletons. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200761_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

La société ACM IARD SA, imputant la cause de ces préjudices à des débordements survenus à l'occasion d'une manifestation de " gilets jaunes " qui s'est tenue à Lille le 6 avril 2019, et estimant que la

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400574_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

du préfet et du président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours, sur proposition du directeur départemental, chef de corps (…) ».

Source officielle

Page 16 sur 104

← PrécédentSuivant →