CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Le Garzic, président, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2026. La rapporteure, S.

Source officielle

11ème chambre

DTA_2300923_20230718

Administratif

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 6 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

11ème chambre

DTA_2302068_20230718

Administratif

18 juillet 2023

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023. La rapporteure, S.

Source officielle

11ème chambre

DTA_2209874_20230613

Administratif

13 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 mai 2023 : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

11ème chambre

DTA_2211653_20230718

Administratif

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juillet 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

11ème chambre

DTA_2212363_20230418

Administratif

18 avril 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2212977_20250307

Administratif

7 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - les conclusions de M. Silvy, rapporteur public, - et les observations de M. B.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2213868_20250214

Administratif

14 février 2025

Délibéré après l'audience du 31 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle

11ème chambre

DTA_2213987_20230613

Administratif

13 juin 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 23 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2214106_20240109

Administratif

9 janvier 2024

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

11ème chambre

DTA_2216787_20230613

Administratif

13 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 mai 2023 : - le rapport de Mme Van Maele, - les observations de Me Navarro, représentant les requérants, présents.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2205345_20241128

Administratif

28 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2206917_20231215

Administratif

15 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele ; - les conclusions de Mme de Bouttemont, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2309135_20230811

Administratif

11 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2403642_20250214

Administratif

14 février 2025

Délibéré après l'audience du 31 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle

11ème chambre

DTA_2218240_20230418

Administratif

18 avril 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

3ème Chambre (J.U)

DTA_2409996_20260116

Administratif

16 janvier 2026

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

3ème Chambre (J.U)

DTA_2410250_20260116

Administratif

16 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Van Maele, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.