Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M. C pour statuer sur les demandes de référé.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal administratif a désigné M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Vu : - la note en délibéré produite par le département de la Drôme et enregistrée le 5 juillet 2022 ; - les autres pièces du dossier.

Sas Médical Service Endoscopie (MSE) demande au centre hospitalier universitaire de Montpellier de réexaminer sa candidature pour le marché public de " Maintenance, échange standard et fourniture de pièces

rapport d’analyse des offres est lacunaire en méconnaissance du principe de transparence ; - compte tenu de la différence de notation entre les deux candidatures, les manquements relevés ont directement lésé

motifs, l'offre de la requérante devait en tout état de cause être rejetée comme irrégulière, de sorte que l'ensemble des moyens soulevés sont inopérants, cette dernière ne pouvant justifier d'un intérêt lésé

Nombre de commerces acceptant la carte sur le territoire métropolitain " ; - l'offre de la société UP COOP a été dénaturée du fait de ces irrégularités ; - elle justifie d'un intérêt directement lésé

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ;

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

24 octobre 2025, les parties ont été informées, en application de l’article R. 611-7 du code de justice administrative, que le tribunal est susceptible de retenir le moyen tiré de l’absence de droit lésé

l'ordonnance n°2510061 du 28 août 2025 est entachée d'une erreur d'appréciation s'agissant de sa réponse aux besoins dans le secteur de Vaise ; - des manquements aux principes de la commande publique ont lésé

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.