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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303885_20231204
4 décembre 2023
Reignier-Esery et la communauté de communes Arve Salève ont décidé de faire construire sur le territoire de la commune de Reignier-Esery un complexe intercommunal sportif et culturel, comprenant notamment un gymnase
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2300791_20230224
24 février 2023
Paul Bert pour l'accomplissement de ses activités (centre de loisirs, accompagnement à la scolarité des élèves de l'école Jean Rostand et nombreuses activités sportives, également assurées dans le gymnase
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2504044_20251219
19 décembre 2025
Anatolie et de France et de contribuer à l’intégration de la population de Nurhak dans son pays de résidence, a acquis, pour les besoins de ses activités, un ensemble immobilier initialement à usage de gymnase
3 ème Chambre
DTA_2104498_20230601
1 juin 2023
3335-4 code de la santé publique : " La vente et la distribution de boissons des groupes 3 à 5 définis à l'article L. 3321-1 est interdite dans les stades, dans les salles d'éducation physique, les gymnases
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2316957_20240117
17 janvier 2024
Il soutient que : - une opération de construction d'un nouveau collège et d'un gymnase comprenant deux salles de sports ainsi que 6 logements de fonctions avec un parking souterrain sur une surface
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2312816_20230605
5 juin 2023
Après avoir été hébergée dans un gymnase parisien mobilisé durant l'hiver 2022-2023 dans le cadre du plan " Grand froid ", elle a été invitée à se rendre à Blois où un hébergement lui a été proposé.
8ème chambre
DTA_2400841_20260403
3 avril 2026
B... est, depuis l’année 2021, chargé de l’entretien du gymnase Tardy, en plus de l’entretien du gymnase des Tilleuls, d’une part, il est secondé les lundis et jeudis par un autre agent, d’autre part,
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300101_20230113
13 janvier 2023
regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès ne leur soit interdit, faire usage des douches équipant le gymnase
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2310490_20231011
11 octobre 2023
comportement de ses parents ; - les observations de B A, qui indique qu'elle a eu une tumeur osseuse à la jambe, pour laquelle elle a été suivie durant deux années en milieu hospitalier, qu'elle était gymnaste
2 ème Chambre
DTA_2104483_20240201
1 février 2024
Il a pour projet d'étendre et de développer ce centre en le transformant en un " village Eco-sport " où seraient notamment proposées des activités de sport et de loisirs supplémentaires (escalade, gymnastique
1ère chambre
DTA_2402761_20241129
29 novembre 2024
D'autre part, pour exposer la situation propre de leur enfant, les requérants allèguent que leur fille, âgée de onze ans, a " un besoin essentiel de bouger ", qu'elle " pratique avec assiduité la gymnastique
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2408088_20240829
29 août 2024
fréquemment chez différents praticiens, dont un psychomotricien deux fois par semaine, un kinésithérapeute quatre fois par semaine et de l'accompagner à des séances hebdomadaires de natation et de gymnastique
Eloignement urgent
DTA_2501776_20250331
31 mars 2025
B, père isolé de trois enfants mineurs, a déclaré lors de son entretien avec un agent de l'OFII le 13 mars 2025 être hébergé de manière précaire dans un gymnase.
Reconduite à la frontière
DTA_2505841_20250725
25 juillet 2025
A cet égard, Mme C a mentionné à l'audience vivre à la rue et dormir dans des églises, un hôpital et parfois des gymnases.
1ère Chambre
DTA_2304414_20251021
21 octobre 2025
D’une part, la cheffe d’établissement a prononcé la sanction litigieuse au motif que la fille des requérants a utilisé son téléphone portable dans les vestiaires du gymnase municipal dans lequel les élèves
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303529_20230626
26 juin 2023
C et Mme E, qui reprend les conclusions et moyens développés dans la requête et précise en outre qu'avant la décision attaquée, les requérants vivaient dans un gymnase et bénéficiaient de l'allocation
3ème Chambre
DTA_1908639_20221006
6 octobre 2022
que Mme A, qui souffre d'un handicap auditif avec une hypoacousie, des acouphènes invalidants et une fatigabilité importante, travaille dans un environnement très bruyant, en l'occurrence un ancien gymnase
DTA_2203418_20240725
25 juillet 2024
Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de la fiche de poste de l'intéressée que Mme B est affectée au Gymnase Bayle, à la salle de la Rijole et Tennis et travaille donc hors du périmètre
DTA_2203421_20240725
Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de la fiche de poste de l'intéressée que, si Mme B est affectée au Gymnase Bayle, à la salle de la Rijole et Tennis et travaille donc hors du périmètre
6ème Chambre
DTA_2205784_20250602
2 juin 2025
Mme A, adjointe technique territoriale, en poste au sein de la communauté de communes des Coteaux Bellevue, exerce les fonctions d'agent d'entretien dans un gymnase.
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