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475 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303885_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Reignier-Esery et la communauté de communes Arve Salève ont décidé de faire construire sur le territoire de la commune de Reignier-Esery un complexe intercommunal sportif et culturel, comprenant notamment un gymnase

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2300791_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Paul Bert pour l'accomplissement de ses activités (centre de loisirs, accompagnement à la scolarité des élèves de l'école Jean Rostand et nombreuses activités sportives, également assurées dans le gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2504044_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Anatolie et de France et de contribuer à l’intégration de la population de Nurhak dans son pays de résidence, a acquis, pour les besoins de ses activités, un ensemble immobilier initialement à usage de gymnase

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2104498_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

3335-4 code de la santé publique : " La vente et la distribution de boissons des groupes 3 à 5 définis à l'article L. 3321-1 est interdite dans les stades, dans les salles d'éducation physique, les gymnases

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316957_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il soutient que : - une opération de construction d'un nouveau collège et d'un gymnase comprenant deux salles de sports ainsi que 6 logements de fonctions avec un parking souterrain sur une surface

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2312816_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Après avoir été hébergée dans un gymnase parisien mobilisé durant l'hiver 2022-2023 dans le cadre du plan " Grand froid ", elle a été invitée à se rendre à Blois où un hébergement lui a été proposé.

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TA

8ème chambre

DTA_2400841_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

B... est, depuis l’année 2021, chargé de l’entretien du gymnase Tardy, en plus de l’entretien du gymnase des Tilleuls, d’une part, il est secondé les lundis et jeudis par un autre agent, d’autre part,

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300101_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

regard du nombre d'occupants, ils peuvent néanmoins accéder aux douches publiques dans la commune de Toulouse et ont même pu, avant que l'accès ne leur soit interdit, faire usage des douches équipant le gymnase

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2310490_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

comportement de ses parents ; - les observations de B A, qui indique qu'elle a eu une tumeur osseuse à la jambe, pour laquelle elle a été suivie durant deux années en milieu hospitalier, qu'elle était gymnaste

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TA

2 ème Chambre

DTA_2104483_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Il a pour projet d'étendre et de développer ce centre en le transformant en un " village Eco-sport " où seraient notamment proposées des activités de sport et de loisirs supplémentaires (escalade, gymnastique

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TA

1ère chambre

DTA_2402761_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

D'autre part, pour exposer la situation propre de leur enfant, les requérants allèguent que leur fille, âgée de onze ans, a " un besoin essentiel de bouger ", qu'elle " pratique avec assiduité la gymnastique

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408088_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

fréquemment chez différents praticiens, dont un psychomotricien deux fois par semaine, un kinésithérapeute quatre fois par semaine et de l'accompagner à des séances hebdomadaires de natation et de gymnastique

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TA

Eloignement urgent

DTA_2501776_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

B, père isolé de trois enfants mineurs, a déclaré lors de son entretien avec un agent de l'OFII le 13 mars 2025 être hébergé de manière précaire dans un gymnase.

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505841_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

A cet égard, Mme C a mentionné à l'audience vivre à la rue et dormir dans des églises, un hôpital et parfois des gymnases.

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TA

1ère Chambre

DTA_2304414_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

D’une part, la cheffe d’établissement a prononcé la sanction litigieuse au motif que la fille des requérants a utilisé son téléphone portable dans les vestiaires du gymnase municipal dans lequel les élèves

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2303529_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

C et Mme E, qui reprend les conclusions et moyens développés dans la requête et précise en outre qu'avant la décision attaquée, les requérants vivaient dans un gymnase et bénéficiaient de l'allocation

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TA

3ème Chambre

DTA_1908639_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

que Mme A, qui souffre d'un handicap auditif avec une hypoacousie, des acouphènes invalidants et une fatigabilité importante, travaille dans un environnement très bruyant, en l'occurrence un ancien gymnase

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203418_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de la fiche de poste de l'intéressée que Mme B est affectée au Gymnase Bayle, à la salle de la Rijole et Tennis et travaille donc hors du périmètre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203421_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de la fiche de poste de l'intéressée que, si Mme B est affectée au Gymnase Bayle, à la salle de la Rijole et Tennis et travaille donc hors du périmètre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205784_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Mme A, adjointe technique territoriale, en poste au sein de la communauté de communes des Coteaux Bellevue, exerce les fonctions d'agent d'entretien dans un gymnase.

Source officielle

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