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584 résultats pour « André Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200645_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'accès au projet de la SCCV Mare e Stelle s'effectuera par la rue André Touranjon.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000502_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

requérant, que celui-ci aurait dû percevoir, au titre de sa rémunération nette incluant les primes et indemnités dont il aurait eu une chance sérieuse de bénéficier, la somme mensuelle 2447,19 euros durant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202143_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Elle soutient également que le cimetière compte 857 concessions dont 90% de perpétuelles et que durant les trois dernières années (2019 à 2021) 45 concessions ont été vendues soit 15 par an.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106225_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

A, employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseiller de vente au magasin André de Lille-Faidherbe, et titulaire de mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du travail

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106239_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

A, employé par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était assistant responsable de boutique au magasin André du Forum des Halles, et titulaire de mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106241_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Mme A, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseillère de vente au magasin André du centre commercial Italie 2, à Paris, et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106244_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Mme A, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseillère de vente dans un magasin André situé à Paris et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106175_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Mme A, employée par la société TooAndré, filiale du groupe Spartoo, était conseillère de vente au magasin André d'Englos et titulaire d'un des mandats mentionnés à l'article L. 2411-1 du code du travail

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1703483_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Elle a été placée en unité d'hospitalisation de courte durée durant 24 heures pour observation.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2314770_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

risque de détournement du visa à des fins de maintien illégal en France après son expiration et de l'absence de preuve qu'il dispose de ressources suffisantes pour couvrir ses frais de toute nature durant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300604_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

avec les anesthésistes ayant participé à son opération, étant précisé qu'elle a été admise la nuit-même aux urgences du CHU de Toulouse où aucun diagnostic n'a été effectué ; - depuis, alors que durant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403518_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

sous astreinte de 50 euros par jour de retard, à titre subsidiaire, de réexaminer sa situation dans un délai de quinze jours à compter de la notification du jugement à intervenir et de lui délivrer durant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004111_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

- la commune a installé des conteneurs sans son autorisation sur la parcelle section A n°, dont elle est seule propriétaire ; - son père n'a jamais fait donation de cette parcelle à la commune durant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000605_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Puis par un arrêté du 26 novembre 2010, la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404388_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

justifie de la qualité de son président pour agir en justice ; - l’installation d’une crèche de Noël dans la salle des Pas-Perdus de l’hôtel de ville, qui ne correspond à aucune tradition locale sérieuse ancrée

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106993_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

E d'exercer toute fonction auprès de mineurs durant la période où il était en vigueur, et alors que l'arrêté du 17 janvier 2022, attaqué dans le cadre de la présente instance, n'est pas devenu définitif

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105287_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme André, les conclusions de Mme C.... Considérant ce qui suit : Le 20 juin 2015, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103135_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Cros ; - et les conclusions de Mme Duran-Gottschalk, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400663_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, H... et Jacques mestre, la Scea moulin Tacussel, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310847_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

astreinte de 150 euros par jour de retard ou, à titre subsidiaire, de réexaminer sa situation dans un délai de quinze jours à compter de la notification du jugement à intervenir et de lui délivrer, durant

Source officielle

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Annonces BODACC184 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DURAND, André, Philippe

SIREN 508463684Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 09 Juin 2026, désignant liquidateur Sas Deslorieux Représentée Par Me Deslorieux 21, boulevard de la République - 71100 Chalon-sur-Saône . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et

08/09/2026

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Dépôts des comptes

ANDRE DURAND

SIREN 562620591Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

31/08/2026

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Modifications diverses

ANDRE DURAND

SIREN 562620591Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

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Immatriculations

DURAND, Gwenaël, André, Joseph

SIREN 895233740Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

18/06/2026

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Modifications diverses

DURAND, Gwenaël, André, Joseph

SIREN 895233740Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

17/06/2026

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