Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_1904012_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
maison principale d'une surface de 332 m², qui comporte une salle de douche, une salle de bain et un W.C. indépendant avec lavabo, un séjour, une salle à manger et une cuisine indépendante, une cave/cellier
Source officielle1ère chambre
DTA_2203303_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2126907_20230222
22 février 2023
22 février 2023
conduire deux enquêtes publiques dans le cadre d'une procédure de demande d'autorisation des travaux de réalisation d'un réseau d'irrigation par aspersion déposée par le syndicat intercommunal de Val-Cenis
Source officielle7ème chambre
DTA_2107539_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Or, en l'espèce, le projet litigieux prévoit d'étendre les surfaces de pièces à vivre, en ajoutant une cuisine, une salle de bains, une chambre et un cellier, représentant une emprise nouvelle de 87,93
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105214_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielle8ème Chambre
DTA_2401081_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Il s'agit des constructions de faible dimension ayant un caractère accessoire et une affectation complémentaire au regard de la destination de la construction principale (abri de jardin, cellier, remise
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401122_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
. : remises, abris de jardin, garages, celliers, dépendances ".
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2403949_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles (…) / II. - Parmi les dépendances bâties et les
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002427_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
que la localisation, les besoins en immobilier de loisir, la préservation de l'environnement ou la protection contre les risques naturels ne sont pas pris en compte ; l'UTN n°8 (domaine skiable Val Cenis
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2512313_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
ce plan, en ce qu’en cas d’extension, elles limitent à 40 % l’emprise au sol inondable, telle que définie au chapitre 4 du titre I du même règlement, dès lors que, compte tenu de l’emprise au sol du cellier
Source officielle7ème chambre
DTA_2211230_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Le lexique de ce règlement définit les annexes comme des " locaux secondaires constituant des dépendances destinées à un usage autre que l'habitation, tels que : réserves, celliers, remises, abris de jardin
Source officielle3ème chambre
DTA_2208049_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Enfin, si l'ABF recommande, dans son avis du 24 juin 2022, de conserver la maison décorée en rocaillages de pierres meulières ainsi que le chêne en cépée présents tous deux sur le terrain, cette recommandation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2113963_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ; / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2200548_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
, de douches ou cabinets de toilette avec eau courante), cabinets d'aisance, entrée, couloirs, antichambre, à l'exclusion des éléments énumérés au b) ; b) Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2200549_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
, de douches ou cabinets de toilette avec eau courante), cabinets d'aisance, entrée, couloirs, antichambre, à l'exclusion des éléments énumérés au b) ; b) Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100355_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
. / () / Le local est distinct des éventuels locaux : deux-roues motorisés, poubelles, caves et celliers. / () ". 17.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208280_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
En particulier, la notice paysagère indique que le talus séparant cette aire du reste du jardin sera planté " de petites cépées (ex Fusain, Pittosporium) et que seront plantés à la limite nord-est de cette
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204802_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
sont considérés comme annexes, les locaux dissociés de la construction principale constituant des dépendances, implantés sur la même unité foncière que la construction principale, tels que réserves, celliers
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100355_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
. / () / Le local est distinct des éventuels locaux : deux-roues motorisés, poubelles, caves et celliers. / () ". 13.
Source officielleJuge unique 7
DTA_1900968_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles. ".
Source officiellePage 17 sur 20