CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 964 résultats pour « Christophe Duchêne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2221985_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222115_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222152_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222719_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Le président du Tribunal Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2223590_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2224087_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2224506_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225172_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225439_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225442_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225730_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225826_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à la maire de Paris en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2226638_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris / 12-1PE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2227187_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris 2 / 12-1 JT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2227199_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris 2 / 12-1 JT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2227229_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2300298_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2300626_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2300830_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris N°2300830/12-3

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301001_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris. / 12-1 st

Source officielle

Page 17 sur 99

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Créations

Duchene Sales, Duchene, Christophe, Philippe, Claude

SIREN 981537061Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

29/11/2023

Voir →

Modifications diverses

PASSION TRAITEUR, DUCHENE, Christophe, Alain, Jean

SIREN 833724016Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

20/04/2023

Voir →

Créations

Christophe Automobiles, DUCHENE, Christophe

SIREN 448139329GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

06/07/2021

Voir →

Modifications diverses

PLESS2BE, DUCHENE, Christophe

SIREN 882490394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

25/02/2021

Voir →

Ventes et cessions

DUCHENE, DE NOUAL DE LA BILLIAIS, Christophe, Joëlle, COURTELLEMON

SIREN 882490394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 4 allée de la Boissière - 92350 Le Plessis Robinson Acte en date du 23/07/2020 enregistré au SDE de Vanves 2 le 27/07/2020 sous le numéro Dossier 2020 00049231 - référence 92242P02 2020 A 03899 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Allée de la Boissiere 92350 Le Plessis-Robinson, Adresse du nouveau propriétaire: 14 Avenue Charles de Gaulle 92350 Le Plessis-Robinson

13/08/2020

Voir →