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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2610655_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle a obtenu un Master 2 « Manager de la marque » auprès de l’ISCOM le 20 décembre 2025 et a été munie d’une carte de séjour temporaire portant la mention « salariée », valable du 15 juillet 2024 au 14

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2215051_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Langlois, pour Mme A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, pour le préfet de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201693_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A B a été hospitalisé au sein du centre hospitalier de Libourne le 10 juillet 2014 en raison d'une ischémie du membre inférieur gauche en lien avec un anévrysme de l'artère poplité.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2208035_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

aigu ST, alors que son médecin traitant certifie qu'il ne présentait pas de symptômes évocateurs d'une cardiopathie et que son suivi cardiologique régulier ne montrait aucun signe de cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205382_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

bus de l’établissement, il a été victime d’un malaise et a été transporté au service des urgences du centre hospitalier de Saint-Brieuc où a été diagnostiqué un accident vasculaire cérébrale (AVC) ischémique

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2302224_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

A souffre de diabète insulinodépendant, de cardiopathie ischémique, d'anémie microcytaire, d'un syndrome du canal carpien bilatéral et de gonarthrose fémoro-tibiale avec calcification tendineuse et atteinte

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200780_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

ainsi qu'un projet personnalisé de scolarisation, si elles confirment la gravité de l'état de santé de l'enfant, suivie depuis l'âge de trois ans pour un retard psychomoteur avec épilepsie post-anxio-ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101570_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il lui a été diagnostiqué un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, et il a bénéficié d'une thrombolyse intraveineuse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101659_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il lui a été diagnostiqué un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique, et il a bénéficié d'une thrombolyse intraveineuse.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202664_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

C, qui a levé le secret médical, souffre d'une cardiopathie ischémique et a subi un infarctus sente avec pontage en 2014 et plusieurs coronographies depuis.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106855_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

En l'espèce, les complications sont la conséquence d'une ischémie causée par le clippage d'une artère rendu nécessaire par la présence d'une hémorragie massive.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2308131_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

dispose d'un contrat de travail à durée indéterminée pour lequel elle a déposé une demande d'autorisation de travail, et justifie d'un motif exceptionnel lié à sa santé, ayant fait l'objet d'un AVC ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309254_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

d'éloignement, qu'elle tente en vain depuis le 31 mai 2023 d'obtenir un rendez-vous pour déposer sa demande de titre de séjour pour soin alors qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309255_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

d'éloignement, qu'elle tente en vain depuis le 31 mai 2023 d'obtenir un rendez-vous pour déposer sa demande de titre de séjour pour soin alors qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402219_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

A a présenté un AVC ischémique avec séquelles à type d'hémiparésie gauche et d'hémianopsie et qu'il a présenté en juin 2023 un syndrome coronarien ayant nécessité la pose d'un stent coronaire, ainsi qu'un

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TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402442_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Il a des craintes d'être soumis à des traitements inhumains et dégradants en cas de retour dans son pays d'origine ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Meuse qui indique que

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TA

3ème Chambre

DTA_2500942_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

fiche de sortie d'hospitalisation du 2 au 4 mars 2025 dans le cadre d'un bilan coronarographique, d'un certificat du 4 avril 2025 d'un médecin généraliste attestant qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501072_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Philippe Nicolet, - et les observations de Me Iscen, pour le compte du préfet de l'Yonne, qui conclut au rejet de la requête au motif que le préfet n'était pas informé du recours formé devant la Cour

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2501380_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

E... est motivée par le grave handicap dont souffre leur fils A..., qui a pour origine une asphyxie périnatale compliquée d’une encéphalopathie anoxo-ischémique ayant entraîné des séquelles neurologiques

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2412833_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A... est atteint de diabète de type 2, d’une insuffisance rénale chronique nécessitant un traitement par hémodialyse et d’une myocardiopathie ischémique pour laquelle il a bénéficié d’une opération de

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