CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205763_20250311
11 mars 2025
Terras, - les conclusions de M. Desbourdes, rapporteur public, - et les observations de Me Riou, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2302209_20260123
23 janvier 2026
Terras, - et les conclusions de M. Blanchard, rapporteur public.
2ème Chambre
DTA_2003704_20220707
7 juillet 2022
Terras, rapporteur, et les conclusions de M. Jorda, rapporteur public ont été entendus au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2105988_20231120
20 novembre 2023
Terras, - et les conclusions de M. Desbourdes, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2103982_20250603
3 juin 2025
Terras, - les conclusions de M. Desbourdes, rapporteur public, - les observations de Me Hauuy, représentant la commune de Perros-Guirec, - et les explications de M. C.
DTA_2104275_20231204
4 décembre 2023
Terras, rapporteur ; - les conclusions de M. Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Tréheux, représentant M.
DTA_2103873_20230918
18 septembre 2023
Terras, rapporteur ; - les conclusions de M.
DTA_2406513_20250204
4 février 2025
Terras, rapporteur ; - les observations de Me B, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2212411_20221130
30 novembre 2022
tribunal, la commune d'Antony demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire du syndic Terra
DTA_2003963_20230315
15 mars 2023
D, ancien officier de la Marine nationale, qu'elle a mises à disposition de la société TEPA, après leur avoir fait suivre, au besoin, des formations en matière de sécurité, selon les préconisations de
2ème chambre JU
DTA_2402513_20260227
27 février 2026
Il soutient qu’il a été constaté, le 22 août 2024, que le navire « Tea for Two », appartenant à M.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309089_20241104
4 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2023, Mme A B, représentée par l'AARPI Tejas avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner le syndicat mixte des systèmes d'information
Eloignement urgent
DTA_2501811_20250418
18 avril 2025
Terras, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
DTA_2304153_20231218
18 décembre 2023
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé F.
DTA_2304241_20231106
6 novembre 2023
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé F.
DTA_2300878_20231204
Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé F.
MSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2302811_20250606
6 juin 2025
Terras, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2301376_20231218
DTA_2301440_20250606
DTA_2301443_20231218
Page 17 sur 71