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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501397_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Un staphylocoque doré lui a été diagnostiqué, et a conduit à un mois d’antibiotiques et une ablation de sa prothèse, qui lui a été reposée par la suite.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207679_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

C..., alors âgée de soixante et onze ans, un chondromatose synovial pouvant évoquer une transformation en sarcome de bas grade avait été diagnostiqué.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100353_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Dès lors, que la pathologie de l'épaule gauche a été diagnostiquée le 4 juillet 2018 M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501369_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

présentée le 10 mars 2019 aux urgences du centre hospitalier public du Cotentin pour des douleurs lombaires, dorsales, ainsi qu’au niveau de la jambe gauche, de la hanche et du pied ; - le service a diagnostiqué

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001846_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

B présentait initialement une fracture de Monteggia et que le diagnostic initial était erroné.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111418_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. / () ". 3.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101893_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

juge des référés du tribunal de grande instance d'Orléans a conclu que la ventriculomégalie présentée par le fœtus ne méritait pas des investigations plus poussées qui auraient permis de poser le diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302978_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Mmes C et D soutiennent que : - le 5 janvier 2006, alors qu'elle était âgée de 19 mois, le docteur I, pédiatre exerçant au CH de Beaune, a diagnostiqué à Mme C un rhume de hanche et lui a prescrit de

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310405_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

chute lors d'un concours d'équitation, le 28 octobre 2022 ; suite à sa prise en charge, elle a finalement été transférée à l'hôpital Edouard Herriot ; - une fracture complexe du coude gauche a été diagnostiquée

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2202681_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Un syndrome grippal ayant été diagnostiqué, il a été renvoyé chez lui avec un traitement symptomatique.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2412563_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

F..., puis une leucémie à plasmocytes, à chaînes légères libres Kappa, lui a été diagnostiquée en 2018.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909022_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

À la suite de cette intervention, un pseudo anévrisme de l'artère humérale gauche a été diagnostiqué nécessitant une reprise chirurgicale le 9 juin suivant.

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2500800_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Il aura pour mission : 1°) de se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de feu Mme C et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2402636_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Les examens réalisés au cours de cette hospitalisation ont permis d'écarter le diagnostic de sclérose en plaque et d'infection virale.

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TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201320_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

avec un membre supérieur droit rétracté ; - il a présenté des absences de type épileptique à l'âge de cinq ans ; - il a présenté une première crise convulsive à l'âge de six ans ; - il est diagnostiqué

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201675_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Après la réalisation d'une radiographie, le médecin urgentiste a diagnostiqué une entorse de la cheville gauche.

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TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201728_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

hospitalier de Bar-sur-Aube qui a effectué un bilan radiographique et l'a adressée au centre hospitalier de Troyes ; - elle a été reçue en consultation le 30 novembre 2020 par le Docteur F qui a diagnostiqué

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TA

1ère chambre

DTA_2207285_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le 18 avril 2018, il s’est vu diagnostiquer un syndrome d’encéphalopathie postérieure réversible, dit « A... syndrome », qui a justifié son transfert au sein de l’unité neuro-vasculaire puis son placement

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202519_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

C à se rendre aux urgences du centre hospitalier de Saintes où il a été diagnostiqué une dysphagie et une hypersialorrhée avec apparition progressive d'une stase salivaire ainsi qu'un hématome cervical

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202458_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Une radiographie a été réalisée et le service d'orthopédie du centre hospitalier de Saintonge a diagnostiqué une fracture supracondylienne de l'humérus stade I de Lagrage-Rigaud et une luxation antérieure

Source officielle

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DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

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INERTIA DIAGNOSTIC

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Diagnostic BCD2E

SIREN 788889038Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

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VERRY DIAGNOSTICS

SIREN 803049527Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

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BC DIAGNOSTICS

SIREN 988113270Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

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