C doit subir ce jour, 25 octobre 2023, une intervention chirurgicale pour une pathologie cardiaque et ne sortira de l'hôpital que le 27 octobre 2023, que la fin de prise en charge prévue dès le lendemain

B est surveillant à l'établissement pénitentiaire pour mineurs de A depuis 2007.

chirurgical, () aurait également entraîné un risque neurologique et vasculaire important, sans compter la persistance des douleurs ".

A, né le 1er août 1946, souffrant d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes le 12 mars 2018.

A J a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche au décours d'une intervention chirurgicale réalisée le 6 février 2017.

Il résulte de l'instruction et principalement du rapport d'expertise que Mme C a été victime d'un accident médical non fautif quelques jours après sa naissance, lors d'une intervention chirurgicale réalisée

Il soutient que : - aucune faute ne peut lui être reprochée au cours de la réalisation de l’intervention chirurgicale du 18 décembre 2012, cette opération ayant été réalisée dans les règles de l’art

B, alors âgé de 37 ans, a été hospitalisé à l'hôpital Lariboisière rattaché à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) afin de subir, le 7 juillet 2011, une intervention chirurgicale selon la

A... avant et après les pathologies, l’évolution de ces pathologies, les soins, examens, traitements, actes médicaux et chirurgicaux qu’elles ont nécessités ; 3°) dire si l’état de santé de M.

B... produit deux certificats, dont le premier, daté du 4 octobre 2022, fait état d’une intervention chirurgicale réalisée le 3 octobre 2022 et nécessitant le maintien de M.

chirurgicale du 12 janvier 2017 afin d'éviter toute double indemnisation ; - en tout état de cause, à sa mise hors de cause en l'absence d'accident non fautif s'agissant de l'intervention chirurgicale

Après un bref retour à domicile, elle a séjourné à la clinique de réadaptation Monié à Villefranche-de-Lauragais pour sa rééducation.

D... causés par l’accident médical non fautif, correspondant au « syndrome de la queue de cheval », dont elle a été victime dans les suites de l’intervention chirurgicale du 5 février 2009 pratiquée à

Il a subi notamment un examen neurologique et un examen ORL, puis a été placé sous surveillance au déchoquage, dans l'attente d'une IRM cérébrale qui a été réalisée à 3 heures 10, et après laquelle le

Par le jugement avant dire droit du 1er avril 2022, le tribunal a jugé que lors de l'intervention chirurgicale réalisée au CHRU de Rennes le 9 août 2011, le choix thérapeutique de poser une prothèse de

Selon les dispositions précitées, la carte est délivrée par le président du conseil départemental après avis de la commission des droits et de l'autonomie.

En l'espèce, il est constant que l'expert diligenté par le tribunal a, dans son rapport, conclut à un geste chirurgical adapté à l'état du patient et une intervention pratiquée le 27 janvier 2020 conforme

chirurgicales entre le 1er mars 2020 et le 9 février 2021 ; -il conserve une cécité de l'oeil gauche de 1/10 ; -après une expertise médicale diligentée par sa compagnie d'assurances, la MAIF, cette

Elle soutient que : - au regard du rapport d'expertise du Dr D, la complication de névrome post-chirurgical dont elle a été victime à l'issue de l'intervention du 15 mars 2012 remplit la double condition

L'intervention a eu lieu le 30 janvier 2017.