Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2202207_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
La rue du Parc présente une largeur de 8 mètres au droit de l'accès au terrain.
Source officielle7éme chambre
DTA_2400096_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Les bâtiments C et D, implantés au nord du terrain, poursuivent le front bâti de la rue de Plaisir.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403305_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
le terrain respectivement dans l'environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu'aucune photographie de loin n'est possible, dans le paysage lointain.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2403702_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
TerrasLa greffière d'audience, signé J.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2506561_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Barriol les observations de Me Terrasson, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205211_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
, et ce dans l'ensemble de la zone UG à l'exception des terrains suivants ".
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2411379_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A..., représentée par Me Clément Terrasson, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la métropole de Lyon a confirmé, sur recours administratif préalable obligatoire, un
Source officielleMSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2303188_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
TerrasLa greffière, signé E. Douillard La greffière d'audience, signé I. LouryLa greffière, signé E.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200241_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
invité la SARL SEI, en qualité de mandataire du groupement, à lui remettre le projet finalisé de marché de travaux prévus pour remédier aux désordres, après avoir pris l'attache du bureau d'études Terrasol
Source officielle2ème Chambre
DTA_2508973_20260225
25 février 2026
25 février 2026
C..., représenté par Me Terrasson, demande au tribunal : 1°) d’annuler : - à titre principal, l’arrêté n°2024-LM 51 du 4 juin 2025 par lequel la préfète de l’Isère a refusé de lui délivrer un titre
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2405147_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
; / d) Deux documents photographiques permettant de situer le terrain respectivement dans l'environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu'aucune photographie de loin n'est possible, dans le
Source officielleEloignement urgent
DTA_2501811_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
TerrasLa greffière d'audience, signé E.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303922_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
TerrasLa greffière d'audience, signé I.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304122_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
TerrasLa greffière d'audience, signé I.
Source officielleMSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2302811_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
TerrasLa greffière, Signé E.
Source officielleMSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2301440_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
TerrasLa greffière, Signé E.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202218_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience du 5 août 2022 à 10 heures, au cours de laquelle, après rapport de l'affaire, ont été entendus : - Me Terragno, représentant la SCI West
Source officielleEloignement urgent
DTA_2402121_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
TerrasLa greffière d'audience, signé J.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2405091_20240807
7 août 2024
7 août 2024
L'Hôte, vice-président, - et les observations de Me Terrasson, substituant Me Caron, représentant M. B et Mme C, assistés de M. A, interprète en langue portugaise. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2501806_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
TerrasLa greffière d'audience, signé E.
Source officiellePage 18 sur 22