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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2101893_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Au demeurant, il résulte de l'instruction que le centre hospitalier régional d'Orléans a fait réaliser, les 28 mai 2015 et 10 juin 2015, des échographies de contrôle par la docteure I, l'une des échographistes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400286_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
E verse au dossier une attestation réalisée par une chercheuse, docteure en science politique, à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne, ce document, succinct et au demeurant non daté, ne saurait suffire
Source officielle3ème Chambre
DTA_2414106_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment d'un courrier de la docteure E du 19 janvier 2024, que le jeune H A G, atteint d'une maladie génétique responsable d'un déficit immunitaire, est entré en France
Source officielle2ème chambre
DTA_2100295_20260212
12 février 2026
12 février 2026
une requête n° 2100295 et des mémoires, enregistrés le 12 janvier 2021, le 7 avril 2021, le 1er juin 2021, le 11 octobre 2022 et le 15 novembre 2022, la société AXA France IARD, représentée par Me Doceul
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2502643_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
A ne sont pas suffisamment circonstanciés et ne se prononcent pas sur le caractère invalidant et de gravité confirmée de sa pathologie à la date de sa demande ; - la désignation de la docteure D ne saurait
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307349_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
FORCE FOR GOOD conteste les compétences de l’expert en matière de sciences sociales, elle ne produit aucun élément précis permettant de douter de ces dernières, dès lors, d’une part, que l’expert est docteure
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306259_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
la suite de sa visite d’accompagnement du 29 janvier 2018, dont il ressort notamment que « Madame C... est une enseignante calme et rassurante », qu’elle « réalise un travail sérieux » et que la « douceur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513719_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
L’intervention de deux personnalités est prévue : « une militante décoloniale » et une docteure en sciences politiques, notamment chercheuse associée à la chaire d’histoire contemporaine du monde arabe
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106976_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
DOUETLe greffier, F.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2402228_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
F..., demeurant, Hôpital d'Aix en Provence, Avenue des Tamaris à Aix En Provence (13616) spécialisé en chirurgie orthopédique, et la docteure G...
Source officielle8ème chambre
DTA_2009430_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Ricard, rapporteur public, - et les observations de Me Boubenna, substituant Me Bonan, pour les requérantes, et de Me Dochler-Gaté, pour le centre hospitalier de Digne-les-Bains.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2600098_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
pièces du dossier que l’avis du collège des médecins de l’OFII du 12 août 2025 a été rendu par les docteurs Mettais-Cartier, Barres et Candillier et que le rapport a été établi le 30 juin 2025 par la docteure
Source officielle8ème chambre
DTA_2304121_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
La fiche de notation pour l'année 2019 fait état d'un investissement de qualité dans la vie de service, de beaucoup de douceur dans ses prises en charge et d'un bon savoir être. 13.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2208435_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Il ressort de l'examen de cet avis que celui-ci comporte la mention des noms, prénoms et qualité de Mme A H, docteure.
Source officielle3ème chambre
DTA_2210060_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
En outre, il ressort de cet avis, ainsi que du bordereau de transmission du même jour, que le rapport médical a été rédigé le 26 novembre 2021 par une docteure, qui ne faisait pas partie du collège des
Source officielle8ème chambre
DTA_2211067_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
DOUETLe greffier, S.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2400548_20250228
28 février 2025
28 février 2025
A, à Rennes (35000) ; - Mme la docteure F E, médecienne spécialisée inscrite au tableau 2025 des experts agréés auprès de la cour d'appel d'Orléans à la rubrique " F-01.13 - Maladies infectieuses - Maladies
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400056_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que le rapport médical relatif à Mme D a été établi le 16 novembre 2022 par la docteure F G et qu'il a été transmis au collège des médecins de l'Office français de l'immigration
Source officielle8ème chambre
DTA_2313166_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
DOUETLe greffier, S. VALAIS.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408266_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
E A, le fils de Mme B, a été établi par la docteure F le 12 septembre 2023 puis transmis au collège de médecins le même jour et que cette médecin rapporteure n'a pas siégé au sein du collège composé des
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