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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH 1 JU
DTA_2303650_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
C conserve les séquelles d'un accident vasculaire cérébral sylvien droit se traduisant notamment par des troubles de l'équilibre et de la marche.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207528_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
En outre, l'intéressé a d'abord vécu en France chez l'un de ses fils, jusqu'à ce qu'il soit victime en 2014 d'un infarctus sylvien profond gauche qui a provoqué un handicap dont le taux est évalué entre
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300300_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne au préfet des Hautes-Pyrénées en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielleCellule juge unique
DTA_2307601_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
La greffière, Sylviane Sorabella La République mande et ordonne au ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à
Source officielleCellule juge unique
DTA_2400019_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
La greffière, Sylviane Sorabella La République mande et ordonne au ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502383_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
A..., à Me Sylvain Carmier et au préfet des Bouches-du-Rhône. Copie en sera adressée au ministre de l’intérieur.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2008872_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
En outre, contrairement à ce que soutient la commune, il ne ressort pas des photographies produites au dossier que le croisement de la rue de la Caranque avec la voie Sylvain Giraud serait caractérisée
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107349_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Enfin, il ressort des pièces du dossier que le dernier poste demandé, au sein du collège Sylvain Menu à Marseille, a été attribué à l'adjoint au principal dudit collège, lequel a obtenu de très bonnes
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402461_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
B A, à Me Sylvain Carmier et au préfet des Hautes-Alpes. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2024. La magistrate désignée, Signé M. Ridings La greffière, Signé H.
Source officielle7ème chambre
DTA_2307094_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Une IRM réalisée dans le même temps a mis en évidence un accident vasculaire cérébral sylvien superficiel gauche. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300813_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Dans la nuit, elle est transférée aux urgences de l'hôpital Jacques Puel de Rodez où une imagerie par résonance magnétique (IRM) est réalisée, mettant en évidence un infarctus sylvien gauche étendu et
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311426_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
États-Unis, serait à l’origine de nuisances sonores pour leur voisinage, lesquelles ont conduit à un dépôt de plainte des riverains, domiciliés rue Marcellin Berthelot, place des États-Unis et rue Sylvine
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2307400_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
part, ces derniers sont nés en France où ses deux filles aînées poursuivent leur scolarité, et, d'autre part, que sa fille B, née le 4 septembre 2022, est suivie suite à un AVC néonatal ischémique sylvien
Source officielle2ème chambre
DTA_2201561_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Le 12 octobre 2021, elle est victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103355_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
B, alors âgé de 72 ans, a été pris en charge par le CH d'Avignon le 6 juillet 2018 pour un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402256_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Sylvande Perdu, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2424740_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il ressort également des pièces du dossier qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique constitué du territoire sylvien superficiel gauche en décembre 2020, qu'elle a subi une
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207939_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction qu'elle a présenté une rupture d'anévrisme sylvien en mars 2018 pour laquelle elle a été hospitalisée avant d'être admise dans un service de rééducation, qu'elle
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2301330_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Sylvande Perdu, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502551_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
C..., à Me Sylvain Carmier et au préfet des Bouches-du-Rhône. Copie en sera adressée au ministre de l’intérieur. Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officiellePage 19 sur 25