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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304052_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
B A , représenté par la Scp d'avocats Artaud, Belfiore, Castillon Grebille-Romand, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 23 août 2023 du ministre de l'intérieur et des
Source officielle3ème chambre
DTA_2001500_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
d'une part, solidairement les sociétés Plat-Carr-Peint et Socotec au titre de leur responsabilité décennale, et, d'autre part, solidairement les sociétés Naturlaine, Thor, Lainière du Bascaud et Henri Arnaud
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500998_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
et AB 429 sis 2 place Médecin Arlaud propriétaires inconnus à Varages.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500747_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SNC Biraud-Arnault est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004517_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Elle soutient que : - son régime cyclique de travail en 3/2/2/3 avec des vacations de 11h08 lui ouvre droit à 53h27 heures au titre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT) ; or
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005273_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par décision du 4 juin 2020, le recteur l'a affectée à l'école publique élémentaire Léonce Artaud à Eguilles, son 8ème choix.
Source officiellePôle contentieux sociaux
DTA_2301938_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 23 mai 2023, le 11 janvier 2024 et le 15 janvier 2024, Mme C A, représentée par la SELARL Anav Arlaud, doit être regardée
Source officielle4ème Chambre
DTA_1901232_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
principal, d'annuler l'arrêté n° 19005299 du 18 février 2019 du maire de la commune de Toulouse en tant qu'il prescrit une interdiction d'habiter les appartements et locaux de l'immeuble sis 15 place Arnaud
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2303770_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2022088_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère ; - les conclusions de M. Degand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504061_20251018
18 octobre 2025
18 octobre 2025
du 5 septembre 2025 par lequel le recteur de l’académie d’Aix-Marseille l’a recrutée en qualité d’assistante d’éducation par contrat à durée indéterminée en tant qu’il l’affecte au collège Joseph d’Arbaud
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006687_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Mme A B est propriétaire du lot n° 9 de l'immeuble sis 15 place Arnaud Bernard à Toulouse, mitoyen avec l'immeuble situé au n° 16 de la même place.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2213260_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2327615_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2423154_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212764_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Arnaud F (155 voix), Xavier Quetel (152 voix), Victor R (133 voix) et Martin Rault (124 voix) et que c'est, par suite, à tort qu'ont été proclamés élus MM.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2210455_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Fouassier, président, Mme Marchand, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2113646_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Fouassier, président, Mme Marchand, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, B.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2200505_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 11 août 2022, Mme B A, représentée par Me Anav-Arlaud, déclare se désister de sa requête.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2226935_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Fouassier, président, Mme Arnaud, conseillère ; Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, signé B.
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