CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

455 résultats pour « Baudault »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2303312_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

D A, de la MAF, de la société Edeis, de la société Soderec, de la société Qualiconsult, de la SCP Crozat Barault Maigrot et de la société CBL Insurance Europe Dac.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2117394_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Baudat, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique, - et les observations de Mme C, représentant l'université Paris II- Panthéon-Assas Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2303312_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

A..., à la MAF, à la société Edeis, à la société Soderec, à la société Qualiconsult, à la SCP Crozat Barault Maigrot et à la société CBL Insurance Europe Dac, pour lesquels il n’a pas été présenté de mémoire

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2210839_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Baudat a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2204192_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Baudat, - les observations de Me Bertrand, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2111457_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Baudat, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2308018_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Baudat, - et les observations de Me Cabral de Prito, représentant M. B C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2405919_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 24 avril 2024 et 1er mai 2024, Mme B A, représentée par Me Baudat Ertel, demande au tribunal : 1°) de l'admettre

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2115906_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Baudat a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2307514_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2023, M. et Mme C, représentés par Me Barrault, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 78650 23 G006 du 28 juin

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2214157_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Baudat, conseiller, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2217245_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Baudat, - et les observations de Me Achache, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2109840_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Baudat, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2111539_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Baudat, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2120440_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Baudat, - les conclusions de Mme Belle, rapporteure publique, - et les observations de Me Badin, représentant le président de l'université Paris II - Panthéon-Assas.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2309559_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Baudat, - et les observations de Me Bremaud, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2309693_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Baudat, - et les observations de Me Lerein, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2309694_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Baudat, - et les observations de Me Diallo, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2217606_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Baudat, - et les observations de Me Djemaoun, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1. Mme B A, ressortissante tunisienne, indique être entrée en France en 2013.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2118146_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Baudat, - les conclusions de la rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 2 sur 23

← PrécédentSuivant →