CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 162 résultats pour « Bothner »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2411169_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

ultérieurement transmis le terrain d'assiette ; il assume par ailleurs les frais d'entretien du projet ; - elle porte une atteinte grave et immédiate aux intérêts qu'il entend défendre : le jardin botanique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2504161_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

B..., représentée par Me Bohner, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 novembre 2024 par laquelle le préfet du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer une carte de séjour temporaire portant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502207_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Laurent Boutot, premier conseiller, - les observations de Me Bohner, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201337_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

le versement à Me Bohner de la somme de 800 euros hors taxes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102498_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier et des photographies du secteur " Chez Botton " qu'il se compose de constructions hétérogènes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2301365_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

B a lu son rapport et entendu les observations de Me Bohner, représentant M. C, absent. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2206216_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Bohner de la somme de 500 euros hors taxe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2402033_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros hors taxe à verser à Me Bohner.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2306957_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

l'Etat le versement à Me Bohner de la somme de 750 euros HT.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2501730_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Laurent Boutot, premier conseiller ; - les observations de Me Bohner, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501274_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Par une lettre enregistrée le 17 mars 2025, le maire de La Riche informe le tribunal que la SNC Du Plessis Botanique, propriétaire des lieux et aménageur privé, fait procéder aux travaux de sécurisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517240_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

C..., représentés par Me Bohner, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours contre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402429_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

A..., représenté par Me Bohner, demande au tribunal : de l’admettre provisoirement à l’aide juridictionnelle ; d’annuler la décision du 21 décembre 2023 par laquelle le préfet du Haut-Rhin a refusé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305303_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représenté par Me De Botton, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la directrice générale de l’Agence nationale de l’habitat a implicitement rejeté son recours administratif

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508056_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par une requête enregistrée le 29 septembre 2025, sous le n°2508056, Mme E... née C..., représentée par Me Bohner, demande au tribunal : de l’admettre provisoirement à l’aide juridictionnelle ; d

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2509255_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

D..., représentés par Me Bohner, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2409912_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Dini, représentés par Me Bohner, demandent au tribunal : 1°) d’ordonner avant dire droit, sur le fondement de l’article R. 621-1 du code de justice administrative, une expertise à fin d’examen comparatif

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500596_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Gros ; - les observations de Me Bohner, représentant M. A, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2306282_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Bohner, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2522236_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

C..., représentés par Me Bohner, demandent au tribunal : 1°) d’admettre provisoirement M. A...

Source officielle

Page 2 sur 59

← PrécédentSuivant →