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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2404263_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Chenevey, juge des référés ; - Me Brocard, pour Mme B, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête.
Source officielle6ème chambre
DTA_2108203_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Après cette naissance, un brassard a été posé au niveau du membre inférieur droit de ce grand prématuré afin de contrôler toutes les trente minutes sa tension.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200298_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Un nouveau ralentissement profond de 7 minutes, dit " bradycardie fœtale " a été enregistré à 14h20.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301700_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 26 avril 2023 à 11 heures au cours de laquelle a été entendue Me Brocard pour les requérants.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2500330_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Brocard, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2303094_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, la société par actions simplifiée Jean Marc Brocard demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 novembre 2022 valant
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2303071_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
le versement à Me Brocard de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301650_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
A B saisit le tribunal du différend qui l'oppose à la société Brouard. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301820_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A B demande au tribunal de faire produire par la société Brouard Daude sa comptabilité et de la condamner pour la non présentation de ces éléments ou la présentation d'éléments faux.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401797_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
B A, représenté par Me Brassart, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 février 2024 par lequel le préfet
Source officielle2ème chambre
DTA_2102225_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
A 3h50, lorsque Mme A, alors semi assise, est rallongée, apparait brutalement une bradycardie permanente de l'enfant.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204204_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
réserve que Me Brocard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109691_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Elle indique en outre que la commune de Gignac-la-Nerthe et la métropole souhaitent engager la requalification du secteur Billard-Bricard dans lequel se situe le terrain préempté par l'implantation d'un
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2413330_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Brocard.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500378_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
de la valeur technique des offres ; le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) fait mention d'éléments censés faire l'objet d'une notation, notamment la gestion des énergies ainsi que le brancard
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403293_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407865_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2115323_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il est constant qu'elle y a fait une chute depuis un brancard. Cette chute lui a causé une fracture du radius gauche.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300181_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure, M. Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415887_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par une requête enregistrée le 28 juin 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Les ateliers Monique Labbe, dont le siège est situé à Ivry-sur-Seine, représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire
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