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131 résultats pour « Cabral Brito »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2523360_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Cabral de Brito substituant Me Monconduit, représentant M. B....

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2213479_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bories, - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, représentant M. B.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2406972_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, rapporteure, - et les observations de Me Cabral de Brito substituant Me Ardakani représentant M. C.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2217422_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Robert, premier conseiller ; - et les observations de Me Cabral de Brito, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2210975_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, -et les observations de Me Cabral de Brito, représentant Mme C D, présente.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2215116_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Garona, première conseillère, - et les observations de Me Cabral de Brito, pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2207493_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 mars 2023 : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit et représentant M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2203104_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, représentant Mme D, non présente, qui conclut aux

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2400091_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Argenson, président ; - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400284_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bergantz, rapporteuse ; - et les observations de Me Cabral de Brito, avocate, substituant Me Monconduit.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2405538_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Bertoncini, rapporteur ; - les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405934_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Viain, premier conseiller, - et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2503264_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Ouillon, juge des référés ; - les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503423_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Templier, -et les observations de Me Cabral de Brito, substituant Me Monconduit, représentant M. B.... Une note en délibéré, enregistrée le 13 octobre 2025, a été produite pour M. B....

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2527363_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Schaeffer ; - et les observations de Me Cabral de Brito, avocat de Mme A... B.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2506510_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Jacquinot, - et les observations de Me Cabral de Brito, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2504043_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Combes, magistrat désigné ; - les observations de Me Cabral De Brito, substituant Me Monconduit, pour le requérant.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405392_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Gabarda, rapporteur public ; - et les observations de Me Cabral De Brito représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2408134_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Viain, premier conseiller, - les observations de Me Cabral de Brito, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2408584_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Belhadj, rapporteur public, - et les observations de Me Cabral de Brito substituant Me Monconduit représentant M. B. Une note en délibéré, présentée par M.

Source officielle

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