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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2105244_20240425
25 avril 2024
A a été découvert en possession d'une télévision, d'un chargeur artisanal, de fils électriques dénudés et de morceaux de fenêtres cassées.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300823_20230216
16 février 2023
illicite, le coffret électrique étant ouvert et accessible, les câbles électriques parcourant le sol sans aucune protection, les raccordements étant posés à même le sol, les câbles, à ces endroits, étant dénudés
Chambre 2
DTA_2101771_20231130
30 novembre 2023
Ce même rapport précise toutefois dans le même temps qu'à ces emplacements, les dents étaient dénudées et ne tenaient plus dans l'os qu'à un tiers de la racine.
Chambre 1
DTA_2303334_20250603
3 juin 2025
puisse pas en sortir et, d'autre part, au moment d'un temps de douche, lors duquel trois enfants ont été douchés très rapidement, à la chaine, à laisser les enfants attendre leur tour complétement dénudés
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2604386_20260316
16 mars 2026
personnes détenues ainsi qu’avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, de l’ensemble des réparations qui s’imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés
Reconduite à la frontière
DTA_2205547_20220718
18 juillet 2022
B a A ailleurs déclaré à l'audience, en des termes personnalisés et empreints de vécu, avoir été dénudé pour ensuite être violenté devant ses compatriotes.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2112909_20230525
25 mai 2023
régulièrement et pendant plusieurs années adressé à Mme B des messages à connotation sexuelle manifeste, qu'il l'a, à une occasion, emmenée pour une séance d'entraînement sur une plage naturiste et s'est dénudé
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304418_20230810
10 août 2023
de l'instruction que la manifestation prévoit de faire parcourir jeudi 10 août 2023 une distance de 15,4 kilomètres à bicyclette à un nombre de participants pouvant être totalement ou partiellement dénudés
JUGE UNIQUE 1
DTA_2300881_20251229
29 décembre 2025
sa cellule, dont il ne résulte pas de l’instruction qu’elles ont revêtu un caractère systématique, et alors qu’avaient été découverts dans sa cellule un câble de recharge de cigarette électronique dénudé
URGENCES
DTA_2516176_20251230
30 décembre 2025
niveau du compteur électrique d’un hangar sur lequel avait été réalisé un branchement s’étant d’ailleurs déclaré le 26 décembre, et les fils électriques, traversant des zones humides étant par endroit dénudés
8e Section - MESD
DTA_2500480_20250110
10 janvier 2025
Elle a, après les faits de viol dont il est accusé et pour lesquels elle a porté plainte, voulu reprendre la relation amoureuse avec lui en lui envoyant des messages accompagnés de photos d'elle dénudée
DTA_2300864_20260107
7 janvier 2026
Une élève de sa classe indique : « Il me dit que je suis une chaude, que je suis à moitié dénudée avec un petit haut blanc ».
3ème Chambre (J.U.)
DTA_2102153_20230511
11 mai 2023
dissuader sa compagne de faire un scandale au poste de police, admettant ainsi implicitement mais nécessairement les faits de violence qui lui sont reprochés, il lui avait indiqué que des photos d'elle, dénudée
DTA_2319337_20230822
22 août 2023
En 2020, le requérant a appris qu'une de ses anciennes collègue actrice de la section culturelle du LTTE a été retrouvée morte, dénudée, près d'un camp militaire.
DTA_2319341_20230822
sont positionnés devant son domicile, que des militaires l'ont mis à terre et menotté, avant de le masquer et de le conduire vers un centre militaire où il a été placé dans une cellule sans lumière, dénudé
4ème chambre
DTA_2401461_20260414
14 avril 2026
La police municipale avait également constaté que ces fils étaient dénudés et qu’ils étaient situés à proximité immédiate de la végétation, alors qu’aucune borne incendie ne se trouvait à proximité.
1ère Chambre
DTA_2300047_20231010
10 octobre 2023
Un de ses élèves a ainsi indiqué avoir été contacté via le réseau social " Instagram " par une personne se faisant passer pour la filleule du requérant afin qu'il lui adresse des photos de lui dénudé.
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301536_20230819
19 août 2023
Cette manifestation, qui constitue la neuvième étape de la " World Naked Bike Ride - France 2023 ", consiste, pour les cinquante participants attendus, pouvant être totalement dénudés, après une séance
Urgences
DTA_2310001_20231208
8 décembre 2023
procès-verbal dressé le 4 décembre 2023 par les forces de gendarmerie qui souligne également des branchements sauvages sur le réseau électrique et sur le réseau d'eau ainsi que de la présence de fils dénudés
2ème chambre
DTA_2301152_20250507
7 mai 2025
savoir une pierre, un MP3, deux montres, deux chargeurs, 14 ensembles de survêtements, 22 flacons de parfum, six consoles de jeu, un ampli, un casque audio sans fil, un briquet, un câble d'écouteur dénudé
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