de systèmes complexes PT Ingénierie numérique et pilotage pour l'industrie connectée " ; 2°) d'enjoindre à l'université de Lorraine de l'inscrire en deuxième année de master " ingénierie de systèmes

La demande de la société Tisséo Ingénierie entre dans le champ des mesures de constat ou d’instruction que le juge peut ordonner en référé.

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Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 février 2019, la société Betom Ingénierie, venant aux droits de la société Betom Ingénierie Sud-Ouest, représentée par Me Daumas, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2023, la société D-PHI Ingénierie Conseil, représentée par Me Hamon, demande au tribunal : 1°) de condamner le département de

A B, expert, sollicite l'extension des opérations d'expertise à la société Math Ingénierie.

Par un mémoire, enregistré le 21 mars 2025, les sociétés SIB Etudes et ingénierie bâtiment, SERUE Ingénierie, ESP, Nathalie Larche, C2Bi, SEDIME, Samson et Mathis et M.

novembre 2023, la commune de Gilette (06830), prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Jacquemin, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés Project Ingénierie

Le reliquat sera partagé entre les sociétés Sotrec Ingénierie et SEEM à hauteur de leurs responsabilités respectives, soit la somme de 7 925,48 euros à la charge de la société Sotrec Ingénierie et la somme

Dans ces conditions, contrairement à ce que soutiennent la SAS Ingerop Conseil et Ingénierie et conseil et la société Eiffage Route Nord-Est, M.

de la garantie décennale ; 3°) de condamner les sociétés BET Maurice Turra, Enerscop Ingenierie, Artemis Ingenierie, l'agence Calori-Azimi-Botineau et la société CHIRI aux entiers dépens ; 4°) de

La circonstance, invoquée par la société NMS Architecture et Ingénierie, que les travaux de reprise ont été réalisés avant l'expertise diligentée par M.

et à ce que les société Delta Construction et TPF Ingénierie, venant aux droits de la société Beterem Ingénierie, soient solidairement condamnées à la garantir des condamnations susceptibles d'être prononcées

, elle n'était plus assureur de la société Soja Ingénierie ; - au 1er janvier 2012, c'est la compagnie d'assurances Alpha qui est devenue assureur de la société Soja Ingénierie.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juin et 28 novembre 2025, la société Gestion et Ingénierie Informatique, représentée par Me Fabrice Delouis, demande au tribunal

Le 1er janvier 2018, la société Lage Ingénierie West Indies et la collectivité de Saint-Martin ont conclu un accord-cadre à bons de commande portant sur l'exécution de missions de maîtrise d'œuvre, d'ingénierie

C et à Mme G le diplôme d'Etat d'ingénierie sociale ; 2°) d'enjoindre à la préfète de la région Grand Est d'appliquer l'arrêté du 2 août 2006 relatif au diplôme d'Etat d'ingénierie sociale en vue de

, aux droits de laquelle vient la société Edeis Ingénierie.

Charier GC, Ducrocq Engineering, Spretec, ISM Ingénierie et Allianz Iard.

D É C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société CPT Ingénierie.