Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305347_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il y a lieu d’admettre l’intervention de la société Patrick Gaillard et associés.
Source officielle3ème chambre
DTA_2009030_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B avait exercé une activité de consultant informatique indépendant au profit de la société Parteck Ingenierie au cours de l'année 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2602377_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
l’école publique maternelle du Thaurac située sur le territoire de la commune de Saint-Bauzille-de-Putois (Hérault), au contradictoire de l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Patrick
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2102882_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 décembre 2021 et 7 mars 2022, le préfet de la Manche défère au tribunal administratif la société Patrick Poisson TP, comme
Source officielle3ème chambre
DTA_2101727_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
L'entreprise Patrick Miséréré (Pujaut) exerce une activité d'enseignement du parachutisme proposant des sauts en parachute biplace.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2500777_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Mennais, (collège Saint-Jean-Baptiste), l’OGEC du collège Saint-Gabriel, l’OGEC Saint Joseph d’Herbignac, l’OGEC La Montagne (collège Notre Dame), l’OGEC Notre Dame Saint-Jean-Baptiste, l’OGEC de Legé
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601734_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Thierry, juge des référés et les observations de Me Le Priol, représentant société Patrick Gaillard et associés et de Me Manya, représentant la commune de Meylan.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2401567_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Elle ne se heurte à aucune contestation sérieuse, la société Central Patrick VTC n'ayant pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200823_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 février 2022, la société Temsol, représentée par Me Jean-Jacques Bertin, conclut au rejet de la requête en tant qu'elle est dirigée à son encontre et à la mise
Source officielle1ère chambre
DTA_2200339_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101527_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101380_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dupays, pour la SARL Lagarde Patrick. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507016_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par une demande du 12 septembre 2024, la société Patrick Gaillard et associés a sollicité un permis de construire modificatif.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202951_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il résulte de tout ce qui précède que la SELAS Patrick Georges et Associés n'est pas fondée à demander la décharge, en droits et pénalités, des impositions litigieuses.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2200548_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
E F afin de dresser un état des lieux de l'état des immeubles et ouvrages situés à proximité du futur parc de stationnement souterrain Jeanne d'Arc à Nice, au contradictoire et en présence de la Régie
Source officielle4ème chambre
DTA_2002696_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
C A, domiciliés à Saint-Jean-de-Braye, sont les parents d'une jeune enfant pour laquelle ils ont signé un contrat d'accueil régulier de douze mois, pour la période du 1er septembre 2019 au 31 août 2020
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905346_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
L'insuffisance de ventilation révèle un défaut de conception de la part des sociétés Architecture et Patrimoine et Patrick Tual Sarl. 25.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2126118_20220831
31 août 2022
31 août 2022
particulièrement les contreparties prévues pour la Fondation d'entreprise TotalEnergies (anciennement Total), l'entreprise TotalEnergies ou toute autre entité du Groupe TotalEnergies ainsi que son PDG Patrick
Source officielle4ème chambre
DTA_2003206_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En l'espèce, les requérants ne font état d'aucune décision qui leur aurait refusé un droit d'accès aux médias numériques utilisés par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2102879_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le préfet de la Manche soutient que : - le lieu où ont été réalisés les travaux appartient au domaine public maritime de l'Etat ; - la société Patrick Poisson TP n'avait reçu pas l'autorisation nécessaire
Source officiellePage 2 sur 1120
VALLÉE, Guillaume, Patrick, Jean
26/07/2026
Voir →
Altmeyer, Patrick Jean Claude
26/07/2026
Voir →
DUMONT, Patrick, Jean-Michel
22/07/2026
Voir →
CHEREAU, Patrick, Jean
22/07/2026
Voir →
MIAS, Patrick, Jean-Louis, Baptistin
22/07/2026
Voir →