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1 193 résultats pour « Julien LEMAITRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205420_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2022, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208340_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Lemaire a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008070_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2314783_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2023, la société par actions simplifiée Noël Lemaire investissements, représentée par son administrateur judiciaire la SELARL Thévenot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2404384_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007210_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005265_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2408191_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2024 et un mémoire complémentaire du 8 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Lemaitre, déclare, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2003073_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 avril 2020 et le 11 juin 2020, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008033_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006255_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300418_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 11 juillet 2023, le préfet de la Martinique demande au tribunal d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 7 juillet 2023 dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205373_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 15 juillet 2022 et 2 août 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303270_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101766_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Par une ordonnance en date du 26 juillet 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 7 septembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2204788_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Lemaire, vice-président, pour exercer les attributions prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2403169_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005202_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008325_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005691_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Par une ordonnance en date du 2 juin 2021, la clôture de l'instruction a été fixée au 5 juillet 2021. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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