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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2501482_20251002
2 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Kuhn-Massot, avocat de M.
DTA_2502547_20251016
16 octobre 2025
A..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter
DTA_2207558_20221220
20 décembre 2022
B et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
2ème Chambre
DTA_2506400_20260107
7 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2025, M. A...
8ème chambre
DTA_2304923_20230920
20 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2023, M.
7ème chambre
DTA_2309302_20240116
16 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel le préfet
DTA_2201142_20241120
20 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delzangles, - et les observations de Me Kuhn-Massot pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Reconduite à la frontière
DTA_2508237_20250728
28 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ridings, magistrate désignée, - les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M.
DTA_2304194_20230707
7 juillet 2023
B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 janvier 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a obligé à quitter
DTA_2308044_20231206
6 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2023, Mme A C épouse B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2023 par lequel le
6ème Chambre
DTA_2408131_20241114
14 novembre 2024
Brossier, - les observations de Me Kuhn-Massot pour le requérant, en présence de celui-ci et de son épouse. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301981_20230602
2 juin 2023
Gonneau et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2302793_20250224
24 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023 et des mémoires, le 26 mai 2023 et le 18 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler
DTA_2304193_20230707
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 janvier 2023 par lequel le préfet
1ère Chambre
DTA_2408481_20241128
28 novembre 2024
A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 avril 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un certificat de résidence mention
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301596_20230420
20 avril 2023
A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé d'abroger l'arrêté d'expulsion du 8 mars 2013 ; 2°) d'enjoindre
DTA_2305723_20231017
17 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2023 par lequel le préfet des
DTA_2305724_20231017
Par une décision en date du 12 mai 2023, M. B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale. Vu les autres pièces du dossier.
5ème Chambre
DTA_2303502_20230622
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023, Mme B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 janvier 2023 par lequel le préfet des
DTA_2410691_20250317
17 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2024 par lequel
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