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536 185 résultats pour « Kuhn-Mass »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2501482_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Kuhn-Massot, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502547_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207558_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

B et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2506400_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2025, M. A...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304923_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2023, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309302_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201142_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delzangles, - et les observations de Me Kuhn-Massot pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508237_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ridings, magistrate désignée, - les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304194_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 janvier 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308044_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2023, Mme A C épouse B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2023 par lequel le

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408131_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Brossier, - les observations de Me Kuhn-Massot pour le requérant, en présence de celui-ci et de son épouse. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301981_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Gonneau et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302793_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023 et des mémoires, le 26 mai 2023 et le 18 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304193_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 janvier 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2408481_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 avril 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un certificat de résidence mention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301596_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé d'abroger l'arrêté d'expulsion du 8 mars 2013 ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305723_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er mars 2023 par lequel le préfet des

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305724_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par une décision en date du 12 mai 2023, M. B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303502_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023, Mme B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 janvier 2023 par lequel le préfet des

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2410691_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2024 par lequel

Source officielle

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