CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

67 996 résultats pour « Lis-Rousseau »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2101122_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Rousseau, premier conseiller, - et les conclusions de M. Lafay, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2203439_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Rousseau, premier conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2206104_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Rousseau, premier conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2522033_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique du 26 décembre 2025 à 10 heures 30.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2412324_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502124_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2203438_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Rousseau, premier conseiller, - et les observations de Me Balestié, substituant Mme C, représentant M. A, et de Mme D, représentant le préfet de l'Hérault.

Source officielle
TA

14ème chambre, DALO

DTA_2414410_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

E..., représentée par Me Lis-Rousseau, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Val-de-Marne a rejeté sa demande préalable indemnitaire, et d’assortir cette

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105684_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Rousseau, premier conseiller, - les conclusions de M. Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Agier, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307233_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

le lit bactérien, ' le débit d'alimentation des lits plantés de roseaux, ' le volume de bâchée d'alimentation des lits plantés de roseaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307233_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

le lit bactérien, ' le débit d'alimentation des lits plantés de roseaux, ' le volume de bâchée d'alimentation des lits plantés de roseaux.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103657_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Rousseau, premier conseiller, - et les conclusions de M. Lafay, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304160_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Parmi la liste nationale de médicaments émanant de l'organisation mondiale de la santé faisant état des psychotropes disponibles au Sénégal l'Abilify 300mg injectable à libération prolongée n'est pas mentionné

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008816_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

B relèverait d'un autre des secteurs listés dans ces deux annexes.

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2205817_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Rousseau en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104476_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Rousseau, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205946_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Sur les frais liés au litige : 7.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2011660_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 8 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109849_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 31 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100301_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Rousseau, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 2 sur 3400

← PrécédentSuivant →