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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2410691_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Trottier, président-rapporteur, - et les observations de Me Kuhn Massot, représentant Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200918_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Olivier Nizet, président, M. Clemmy Friedrich, conseiller, Mme Anne-Laure Fabre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. Le rapporteur, Signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209655_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. A D.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2410684_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Trottier, président-rapporteur, - et les observations de Me Kuhn Massot, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2413245_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200892_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Olivier Nizet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par le présent recours, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207106_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502546_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendues au cours de l’audience publique, après présentation du rapport, les observations de Me Kuhn-Massot pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100126_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Sur les conclusions relatives au refus de délivrance du diplôme de master 1 : 6. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203189_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

A..., enregistré au greffe du tribunal administratif de Mayotte le 8 juin 2022. Par une requête enregistrée le 8 juin 2022, M. B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200236_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme B de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur le cadre du litige : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200672_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme B de Laporte, rapporteure publique, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2410686_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Trottier, président-rapporteur, - et les observations de Me Kuhn Massot, représentant Mme A épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301101_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

L'association " observatoire européen du plurilinguisme " soutient que huit formations proposées par l'université de Bourgogne, en l'espèce le " Master in Computer Vision ", le " Master lntercultural

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202001_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Olivier Nizet, président, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200073_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

2 " AES mention droit du travail " dont elle est titulaire peut être qualifié de master en droit ou, en tout état de cause, de maîtrise de sciences et techniques des disciplines juridiques.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209654_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. A.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2126987_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 12 décembre 2021, le 29 juillet 2022 et le 11 août 2023, l'office public de l'habitat Paris Habitat, représenté par Me Marot

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301643_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Olivier Nizet, président, - et les observations de Me Diop, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200290_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023.

Source officielle

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