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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2517538_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2114841_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
Source officielle11ème chambre
DTA_2315073_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2317676_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410005_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410015_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410859_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les conclusions de M. Geffray, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205974_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Elle contient l'exposé des faits et moyens, ainsi que l'énoncé des conclusions soumises au juge ". 3. Par la présente requête, M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202692_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
S'agissant de la société Morello : 9.
Source officielle11ème chambre
DTA_2519501_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Un mémoire présenté par Mme G... E... F... a été enregistré le 16 mars 2026 et n’a pas été communiqué.
Source officielle11ème chambre
DTA_2311800_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les conclusions de M. Garnier, rapporteur public.
Source officielle11ème chambre
DTA_2312001_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les conclusions de M. Geffray, rapporteur public.
Source officielle11ème chambre
DTA_2303890_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Elle fait que les moyens de la requête relatifs au trop-perçu de prime d'activité ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre
DTA_2406979_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2113691_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Revéreau, premier conseiller, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. La rapporteure, C.
Source officielle11ème chambre
DTA_2101190_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Elle fait valoir que : - à titre principal, la requête, dépourvue de moyens, est irrecevable ; - à titre subsidiaire, les moyens soulevés par Mme A ne sont pas fondés.
Source officielle11ème chambre
DTA_2400408_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2400442_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2400221_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre
DTA_2317704_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le rapport de Mme Moreno a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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