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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402558_20240830
30 août 2024
B tendant à ce que soit mis à sa disposition sa couette ainsi que son oreiller hypoallergénique. Par sa requête, M.
ORTA_2402559_20250414
14 avril 2025
hypoallergénique bloqués au vestiaire ; 2°) d'enjoindre au directeur de la maison d'arrêt de Nancy-Maxéville de mettre à sa disposition en cellule de sa couette et de son oreiller hypoallergénique,
5ème chambre
DTA_2406161_20250617
17 juin 2025
La SARL d'Orvel a présenté une note en délibéré, enregistrée le 3 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2104151_20250211
11 février 2025
gauche par capot de déventement sur fond de perte auditive moyenne de l'oreille gauche - 32,5 dB ".
2ème Chambre
DTA_2301665_20260211
11 février 2026
Perte auditive moyenne oreille droite : 21,25 décibels. Perte auditive moyenne oreille gauche : 18,75 décibels.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302589_20230907
7 septembre 2023
En l'espèce, le 18 décembre 2017, Mme A a été opérée de l'oreille droite par son médecin traitant pour le remplacement du dernier osselet par une prothèse.
9ème chambre
DTA_2200738_20221206
6 décembre 2022
Le lexique du règlement de ce PLU définit les " Bow-window ou oriel " en " Avancée en porte à faux aménagée sur un ou plusieurs niveaux d'une façade.
Chambre 3
DTA_2400382_20250619
19 juin 2025
hypoallergéniques ; 2°) d'enjoindre à la cheffe d'établissement de la maison d'arrêt de Nancy-Maxéville de mettre à sa disposition en cellule sa couette et son oreiller hypoallergéniques dans un délai
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2209161_20221219
19 décembre 2022
juridictionnelle ; 2°) de suspendre l'exécution de la décision du 14 octobre 2022 par laquelle le directeur du centre de détention d'Aix-Luynes refuse que ses proches lui apportent au parloir un oreiller
3ème Chambre
DTA_1912772_20230620
20 juin 2023
S'agissant de l'hypoacousie et les acouphènes à l'oreille gauche : 7.
8ème chambre
DTA_2203101_20231129
29 novembre 2023
ainsi que la perte de sensibilité, ce qui constitue une faute médicale de nature à engager la responsabilité de l'AP-HP ; - les souffrances qu'elle a endurées du fait de l'insensibilité de son oreille
2ème chambre - JU
DTA_2303216_20251218
18 décembre 2025
, deux draps, deux housses de couette, deux taies d’oreiller, trois torchons, un faitout, une ceinture de musculation souple, une tondeuse de marque Babyliss, deux enceintes audio de marque Philips, une
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2201553_20221028
28 octobre 2022
B A, représenté par Me Oriel, demande au tribunal : 1°) la décharge des compléments d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquels il a été assujetti au titre des années 2017 et 2018 ; 2
5e chambre
DTA_2307405_20260210
10 février 2026
droite : quinze décibels, perte auditive moyenne oreille gauche : quinze décibels ».
JUGE UNIQUE Y CROSNIER
DTA_2401972_20260210
Le lendemain matin, elle s’est réveillée avec du sang dans l’oreille.
5ème Chambre
DTA_2300130_20241126
26 novembre 2024
droite et 50 dB pour l'oreille gauche.
DTA_2200511_20241119
19 novembre 2024
Par demande enregistrée le 28 novembre 2019, il a sollicité l'octroi d'une pension militaire d'invalidité pour un état de stress post-traumatique, une blessure à la cheville droite et à l'oreille droite
DTA_1903233_20220707
7 juillet 2022
L'intéressé s'est vu accorder une pension militaire d'invalidité définitive en raison d'une perte auditive moyenne de l'oreille droite de 75 dB et de l'oreille gauche de 65 dB.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2606781_20260415
15 avril 2026
Le rapport de Mme Oriol, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d’audience.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2000995_20250307
7 mars 2025
gauche subie par Mme B ne peut être liée à aucun antécédent familial, à aucune pathologie malformative des oreilles, à aucune pathologie d'hyper pression de l'oreille interne, que les examens pratiqués
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