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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2002014_20230125
25 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que la société Stein Energy a participé à la fabrication et l'installation des chaudières en cause.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205276_20221025
25 octobre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société STEF Transport Vendée.
ORTA_2311869_20260126
26 janvier 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société STET est rejetée.
1ère chambre
DTA_2303544_20250327
27 mars 2025
Iss, rapporteur public ; - et les observations de Me Bertacchi, pour la SAS STEF Restauration France. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2212787_20221003
3 octobre 2022
Par un acte, enregistré le 22 septembre 2022, communiqué à la Ville de Paris, la société Stone Invest a déclaré se désister de sa requête.
2ème chambre
DTA_2302294_20251023
23 octobre 2025
Par un courrier du 28 juin 2023, l’avocate de l’intéressée a sollicité de la commune de Reims, l’enlèvement de la stèle installée sur cette concession par sa mère et la construction d’une nouvelle stèle
3ème Chambre
DTA_2201082_20230706
6 juillet 2023
, de lui enjoindre sous astreinte d'apposer en retrait de la stèle des plaques d'explications relatives à M.
DTA_2201067_20250327
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402203_20240423
23 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 avril 2024 la société Stone Invest, représentée par Me O'neil, demande au tribunal : 1°) de suspendre l'exécution de la décision n° 2022-
Vice-Président RABATE
DTA_2103900_20230417
17 avril 2023
Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Babin, pour la SAS Stef Transport. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200645_20240215
15 février 2024
La SCCV Mare e Stelle demande au tribunal d'annuler cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2207862_20240712
12 juillet 2024
B A, représenté par Me Stienne-Duwez, tendant à faire exécuter le jugement n° 1810565 du 11 mai 2021.
ORTA_2305918_20240712
B A, représenté par Me Stienne-Duwez, tendant à faire exécuter le jugement n° 2001283 du 7 juin 2022.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401151_20240213
13 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.
ORTA_2312270_20240108
8 janvier 2024
DTA_2206534_20220805
5 août 2022
Il soutient que : - il y a urgence compte tenu de l'imminence des travaux ; - la station de traitement des eaux usées (STEU) est située au pied d'Eygalières, à 50 mètres d'altitude, alors qu'elle reçoit
5ème chambre
DTA_2207926_20231025
25 octobre 2023
A, la DRIEETS d'Ile-de-France et la société Stef Logistique Aulnais-sous-Bois n'étant ni présents ni représentés. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2520869_20251203
3 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 novembre 2025 et 1er décembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Stone Hedge Promotion, représentée par Me Combaret
4ème Chambre
DTA_1902539_20220713
13 juillet 2022
Seix n'a pas méconnu les dispositions précitées ni entaché sa décision d'une erreur d'appréciation en accordant la dérogation en objet à la société Marble Stone Pyrénées. 6.
2ème Chambre
DTA_2101107_20230111
11 janvier 2023
B a demandé à la direction territoriale Alsace de l'Office national des forêts l'attribution de 400 stères de bois.
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