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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2506061_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il est licencié à la Fédération française de tennis depuis plusieurs années. Il est à nouveau licencié pour l’année sportive 2025-2026 et par ailleurs adhérent au club de tennis CAB Tennis de Brive.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532742_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Section Tennis et de père du jeune B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2521629_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

A..., représentant la SARL Paris Tennis, qui persiste dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2215798_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

2022 par laquelle la commission des statuts et règlements de la Fédération française de tennis de table a différé au 1er janvier 2023 le transfert de ses droits sportifs à sa section tennis de table,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005111_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

D'une part, l'arrêté attaqué réglemente l'utilisation du court de tennis en cause en réservant ce court à la seule pratique du tennis, selon son article 2, en obligeant les utilisateurs à utiliser des

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004680_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

C A, représenté par Me Teti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 mai 2020 par laquelle le préfet du Nord a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre à ce préfet de

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2100977_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Elle soutient que : - elle n'a pas une exploitation commerciale des terrains de tennis et ne demande qu'un loyer symbolique à l'association Tennis club de Saint-Aubin-sur-Mer ; - l'association n'a

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2600806_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Il ne résulte pas de l’instruction que le préfet aurait pris la même décision s’il n’avait pas retenu ce motif erroné, la menace pour l’ordre public étant l’un des éléments dont il doit tenir compte, en

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401535_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

DECIDE : Article 1 : La requête de l'Association Tennis Club de Champagnole est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210470_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il ressort des pièces du dossier qu'à l'issue de la rencontre ayant opposé le 16 octobre 2022 l'équipe 1 de l'association Club sportif Tourrache tennis à l'équipe 3 du Tennis club de Saint-Cyr-sur-Mer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2105391_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Par le mémoire du 9 février 2023 susvisé, la société Tennis Montfleury a déclaré se désister de ses conclusions de sa requête n° 2105391.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2507525_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

de convention d’occupation entre la commune d’Objat (Corrèze) et le tennis club d’Objat (TCO) ; 2°) d’enjoindre à la Ligue Nouvelle-Aquitaine de tennis d’en tirer les conséquences prévues à l’article

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TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2600362_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Toutefois, elle ne verse à l’instruction aucun élément à l’appui de ses allégations, alors qu’il en résulte que la commune d’Objat comporte des installations de tennis et de padel gérées par le Tennis

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902198_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce désordre est imputable à la société Tennis Aquitaine qui était en charge de la pose du gazon synthétique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202124_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

à l'accueil d'un club de tennis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2208690_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

de table et que la participation aux cours de tennis de table était facturée 30 euros par adulte et 25 euros par enfant. 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500876_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

2019 et le tennis club de Blonville depuis 1983 ; - depuis qu'il exploite les clubs de tennis de Deauville et de Blonville, il n'a jamais eu à connaître un incident pouvant représenter un danger pour

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TA

2ème chambre JU

DTA_2002499_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

était retenue comme surface principale essentielle à l'activité professionnelle, un abattement de 30 % devra être accordé pour tenir compte du caractère saisonnier de l'activité du club de tennis et du

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2506000_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 19 décembre 2025 à 15h00, en présence de Mme Tellier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Galle, juge des référés ; - les observations de Me

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2204386_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de l'association Tennis Club de Monchecourt.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CASE E TETTI

SIREN 979872447Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

23/08/2026

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Dépôts des comptes

TETTI NUSTRALI

SIREN 789506912Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

18/06/2026

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Dépôts des comptes

TETTIX

SIREN 792300378Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

09/05/2026

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Créations

Bel-Abed-Tettini, Hugo Kader Mohamed Jean-Pierre

SIREN 101842276Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

15/03/2026

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Modifications diverses

TETTI NUSTRALI

SIREN 789506912Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

27/02/2026

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