AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2300689_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Après avoir, au cours de l'audience du 9 février 2023, présenté son rapport en présence de Mme Do Novo, greffière d'audience, et entendu les observations de Me Wiedemann, représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2603141_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Au cours de l’audience publique, Mme Le Roux, magistrate désignée, a présenté son rapport, et a entendu les observations orales de Me Wiedemann, substituant Me Petit et représentant M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2603142_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Au cours de l’audience publique, Mme Le Roux, magistrate désignée, a présenté son rapport, et a entendu les observations orales de Me Wiedemann, substituant Me Petit et représentant Mme A..., qui a repris
Source officielle5ème chambre
DTA_2305009_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant Mme B.
Source officielle11ème chambre
DTA_2116786_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B, les observations de Me Wiedemann, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308955_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les observations de Me Wiedemann pour M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2512950_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B..., représenté par Me Wiedemann, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 juin 2025 par lequel le préfet de la Drôme lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai
Source officielle2ème chambre
DTA_2215431_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
- et les observations de Me Wiedemann, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501152_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Besse a lu son rapport, et entendu les observations de : - Me Wiedemann, représentant M. A, qui a repris ses conclusions et moyens ; - M. A.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206626_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2022, Mme A B épouser C, représentée par Me Wiedemann, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision
Source officielleChambre 1
DTA_2100134_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Wiedermann, substituant Me Millot-Logier représentant le syndicat Fransylva, - et les observations de Me Zillig, représentant la fédération des
Source officielle3ème chambre
DTA_2310183_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Gille, - et les observations de Me Wiedemann pour M. A. Une note en délibéré a été produite pour M. A le 27 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2310184_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Gille, - et les observations de Me Wiedemann pour Mme B. Une note en délibéré a été produite pour Mme B le 27 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2401890_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Après avoir, au cours de l'audience du 26 février 2024, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Wiedermann, représentant M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2303078_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2211921_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Israël ; - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierot, représentant Mme C épouse D ; - le préfet de la Seine-Saint-Denis n'était ni présent ni représenté.
Source officielle11ème chambre
DTA_2213268_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 mars 2023 : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant le requérant.
Source officielle9ème chambre
DTA_2103166_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Charageat, premier conseiller, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant Mme B A épouse B D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2400031_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fejérdy, première conseillère, - et les observations de Me Wiedemann, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2319244_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Coz, - et les observations de Me Wiedemann, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
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