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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201816_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A ; - et les observations de Me Courreau, avocate de la société Loc et Zen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2200602_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2022, Monsieur et Madame B A, représentés par Maître Pierre-Yves Bancel du cabinet d'avocats Bancel Zeen Law, demandent au Tribunal
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004073_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société La Maison Zen ne sont pas fondés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301697_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
de l'impôts sur les sociétés au titre de l'année 2017 ; - le montant de 100 000 euros comptabilisé le 31 décembre 2018 au crédit du compte courant du gérant, suite à la cession à la société Loc et Zen
Source officielle2ème chambre
DTA_2301742_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
sociétés tierces ; - l'apport de 100 000 euros comptabilisé dans le journal des opérations diverses au crédit de son compte courant suite à la cession de son véhicule Lexus ISF à la société Loc et Zen
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2204299_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
décision dans l'attente du résultat de la demande présentée sur le fondement de l'article 33 du règlement (CE) n°1107/2009, au moins jusqu'à ce que le produit de référence " Karate avec technologie zeon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106285_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La SARL Bronz et Zen, dont Mme F est la gérante, exploite un institut de beauté offrant des soins à une clientèle féminine et masculine.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2311231_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
G C, né le 31 décembre 1996 à Tevragh Zeina, en Mauritanie de M. D C et de Mme E C, dont la profession est " préposé de la poste ". M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006009_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Les requêtes n° 2006009 et n° 2104527 présentées par la société Immo Zen Concept présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203685_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
B soutient que : - c'est à tort que l'administration a rehaussé les résultats de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Pro G Zen Immo au titre des exercices 2018 et 2019 des sommes
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523160_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
administration lui oppose des circonstances particulières, d’autre part, il justifie d’une insertion personnelle, professionnelle et familiale intense sur le territoire français, il est gérant de la société Zeine
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2303246_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2023, M. et Mme B A, représentés par la Sarl Bancel Zeen Law associée de l'Aarpi Oaklance, demandent au tribunal : 1°) de déclarer
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2304737_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Elles soutiennent que : - l'établissement public Ile-de-France Mobilités a prévu la création d'une nouvelle ligne de bus entre Paris et Choisy-le-Roi dénommée " T-Zen 5 " ; ce projet induit des expropriations
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503384_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il soutient que les bâtiments en cause, dont la succession de Mme D A, représentée par Me Véronique Zenner, est propriétaire, présentent un péril pour la sécurité publique.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2302035_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
F C et Mme D C, représentés par la SELAS Cazamajour et Urbanlaw, et sur requête enregistrée sous le n° 1902942 de la société civile immobilière Biarritz 3 Zen, représentée par Me Courrech, sursis à statuer
Source officielle1ère Chambre
DTA_2217641_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 décembre 2022, et 28 juin 2023, M. et Mme A, représentés par Me Zeine demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle6ème chambre
DTA_2101169_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
la société Eiffage route IDF Centre Ouest en qualité de sous-traitante de la société JFM Conseils titulaire auprès d'Ile-de-France Mobilités du marché de travaux de construction de la ligne de bus T Zen
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2104689_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Une seconde expertise, ordonnée le 17 novembre 2016, en présence de la société Carl Zeiss Meditec, fournisseur des implants litigieux, a également été confiée au docteur A qui a déposé son rapport le 25
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208627_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
C A, ressortissant mauritanien, né le 31 décembre 1969 à Tevragh Zeine (Mauritanie), a été placé en procédure Dublin le 25 novembre 2021 et a bénéficié à cette date des conditions matérielles d'accueil
Source officielle3ème Chambre
DTA_2013796_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Camguilhem, rapporteur public ; - et les observations de Me Zeine pour M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
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