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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101086_20240111
11 janvier 2024
A ce titre il encadre une petite équipe composée selon ses dires de trois techniciens.
Juge unique 7
DTA_2404286_20260312
12 mars 2026
spécialisés dont elle a reproduit la liste, correspondant à des installations Thermo, Thermo 1, Thermo 2, ceux du bâtiment Extrusion, de chauffage et de surpression, de Spinklage pour un montant de 255
1ère Chambre
DTA_2102880_20230607
7 juin 2023
pris de se passer de climatisation active et de pourvoir à la régulation thermique des bâtiments par une logique de construction lourde à forte inertie thermique complétée d'un ensemble de stores ainsi
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2300701_20231027
27 octobre 2023
hospitalier universitaire de Caen, représenté par Me Pouillaude, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la société Hervé Thermique
2ème chambre
DTA_2202827_20241127
27 novembre 2024
les installations frigorifiques qui participent directement au processus industriel de son usine n'ont pas été exonérées de la CFE ; - les honoraires correspondant à des travaux sur des biens d'équipements
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2503474_20260130
30 janvier 2026
expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue d’évaluer l’état des arbres du parc du centre hospitalier de Bourbon-Lancy jouxtant les bâtiments qu’elle exploite
DTA_2300666_20251009
9 octobre 2025
ou d'installations destinés à réduire la consommation d'énergie ou à améliorer la performance énergétique de tout type de construction ainsi que l'installation d'équipements thermiques, lorsque ces équipements
ORTA_2400218_20240216
16 février 2024
Le candidat - individuel ou groupement - devra disposer de la compétence suivante : paysagiste concepteur, architecte, économiste, BET thermique, BET fluides et structures ().
7ème Chambre
DTA_1907959_20221110
10 novembre 2022
ainsi utilisée assurerait également une isolation thermique. 10.
DTA_2002346_20230330
30 mars 2023
hospitalier Alès-Cévennes à lui verser la somme de 510 335,52 euros toutes taxes comprises (TTC) comprenant la somme de 407 247,79 euros au titre de factures non réglées en exécution de marchés d'exploitation
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2405238_20240430
30 avril 2024
Le 12 juillet 2023, la société Novafrance Energy a déposé une demande de permis de construire pour l'installation, sur le site de cette exploitation agricole, de cinquante abris à volailles ouverts équipés
9ème chambre
DTA_2203856_20250128
28 janvier 2025
Pour ces appareils, l'exploitant établit un relevé annuel des heures d'exploitation. () ".
DTA_2305721_20260123
23 janvier 2026
C... de faire réaliser une isolation thermique adaptée à la nature du logement et à ses caractéristiques par un professionnel, de faire procéder à la réfection complète de la salle d’eau et de ses équipements
DTA_2316792_20260212
12 février 2026
B... doit être regardé comme demandant l’annulation de cette décision explicite du 31 août 2023. Sur les conclusions à fin d’annulation : 2.
DTA_2100832_20230928
28 septembre 2023
l'énergie solaire thermique. () ". 15.
DTA_2105247_20240516
16 mai 2024
Les statuts de la société Ecoparcs prévoient qu'elle a pour objet " l'exploitation d'hôtels et de restaurants dans le cadre de l'Ecomusée d'Alsace, ou dans le cadre d'équipements de loisirs, de parcs à
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2202104_20230509
9 mai 2023
Dans le cadre des travaux de construction, le lot n° 9 afférent à la construction et l'installation des équipements thermiques de production d'air et de chauffage du centre aquatique, à savoir la réalisation
DTA_2104753_20240320
20 mars 2024
Elle manipulait les produits au moyen de chariots électriques ou thermiques. Le stockage imposait une conservation en entrepôts réfrigérés en froid positif.
DTA_2304713_20231204
4 décembre 2023
A fait valoir que son activité professionnelle de directeur d'exploitation au sein d'une société qui serait spécialisée dans les travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation nécessite
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503201_20251014
14 octobre 2025
; l’unité extérieure de climatisation ne prévoit aucun traitement acoustique ; il n’est pas prévu de bac à graisse pour une cuisine avec équipement de cuisson ; plusieurs éléments seront très gênants
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