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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2403252_20251125
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Diasparra, substituant Me Oloumi, représentant M. C....
5ème Chambre
DTA_2300496_20240604
4 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Hanan Hmad, substituant Me Hajer Hmad représentant M. B.
DTA_2300281_20240430
30 avril 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.
DTA_2300211_20240430
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2103320_20231013
13 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Dufour Entrepôts, représentée par la SELAS Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer
6ème Chambre
DTA_2307437_20250411
11 avril 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
DTA_2202936_20250107
7 janvier 2025
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
Magistart Mme Duroux
DTA_2205570_20221202
2 décembre 2022
La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des
DTA_2205630_20230131
31 janvier 2023
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2504810_20250825
25 août 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
ORTA_2504811_20250825
ORTA_2504813_20250825
DTA_2114678_20231006
6 octobre 2023
Buisson, président ; - Mme Garona, première conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023.
DTA_2106405_20231031
31 octobre 2023
Pascal, président-rapporteur, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023.
DTA_2204400_20250619
19 juin 2025
DTA_2401959_20240924
24 septembre 2024
Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.
DTA_2405462_20250107
Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
DTA_2406850_20250724
24 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : - M. d'Izarn de Villefort, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère.
Magistrate Mme Duroux
DTA_2500012_20250123
23 janvier 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
DTA_2410659_20250725
25 juillet 2025
Buisson, président ; - Mme L’Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.
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