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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2503174_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
C..., à Me Sylvain Carmier et au préfet des Bouches-du-Rhône. Copie en sera adressée au ministre de l’intérieur.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304609_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
D C, à Me Sylvain Carmier et au préfet des Bouches-du-Rhône.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301814_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Sylvain Naviaux, vice-président. Par suite, le moyen tiré de l'incompétence du signataire de l'acte attaqué doit être écarté. 5.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201270_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 novembre 2022, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Lefort, représenté par la SCP Jean-Michel Brocherieux, Sylvaine Guerrin-Maingon, conclut
Source officielle2ème chambre
DTA_2003163_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
mémoires en défense, enregistrés les 27 novembre 2020 et 16 avril 2021, le groupement agricole d'exploitation en commun - GAEC Mairet Nathalie et Jean Louis, représenté par la SCP Jean-Michel Brocherieux Sylvaine
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900626_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu la procédure suivante : F une requête enregistrée le 17 janvier 2019, Mme A D, représentée F Me Sylvain, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310031_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 21 juin 2023, Mme A B, représentée Me Sylvia Lasfargeas, demande au juge des référés :
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201566_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2006, une chirurgie fonctionnelle avec neurotomie du territoire sciatique poplité interne associé à un allongement percutané du tendon d'Achille, du court fléchisseur d'orteil et de la chair carrée de Sylvius
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2300379_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 août et 10 novembre 2023, Mmes C E B, Sylvia Apu B, Paloma Tetu B, Mélanie Tiare B et MM.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508723_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2025, et des pièces complémentaires enregistrées les 18 et 19 juillet 2025, Mme Clavine Mekala Tchofo, représentée par Me Da Sylva
Source officielle2ème chambre
DTA_2003092_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
C, représenté par la SCP Jean-Michel Brocherieux, Syvaine Guerrin-Maingon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102096_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Le 30 mars 2020, l'intéressée a été victime d'un accident ischémique cérébral (AIC) sylvien superficielle gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305506_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 12 janvier 2024, la commune de Cagnes-sur-Mer, représentée par Me Sylvain Pontier, demande sa mise hors de cause au profit de la Métropole Nice Côte d'Azur, seule compétente
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401334_20240220
20 février 2024
20 février 2024
D C, à Me Sylvain Carmier et au préfet des Hautes-Alpes. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024. La magistrate désignée, Signé G. PouliquenLa greffière, Signé H.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2312431_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
B a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit. Le 7 juillet 2020, il a subi un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300030_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment du dossier médical tenu par la COTOREP, que Mme D présente des séquelles consécutives à deux accidents vasculaires cérébraux sylviens gauches d'origine cardio-embolique
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401759_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne à la préfète des Landes en ce qui la concerne ou à tous commissaires
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904040_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Il résulte toutefois de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise du 23 avril 2022, que l'accident vasculaire cérébral ischémique sylvien superficiel gauche que Mme E a présenté n'a été diagnostiqué
Source officielle3ème chambre
DTA_2110057_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Par un mémoire enregistré le 3 octobre 2024, la société Sylva Conseil et la société SMABTP, représentées par la SCP d'avocats Ducrot et Associés, concluent au rejet des demandes dirigées contre elles et
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2527605_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
intervenir et de lui délivrer pour la durée de cet examen une autorisation provisoire de séjour, et ce sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; 5°) de mettre à la charge de l’Etat, à verser à Maître Sylvain
Source officiellePage 20 sur 25
DIEUL, ESTELLE, SYLVAINE, AGNES, LAPERSONNE
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
26/08/2026
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QUIRYÉ, Jessica, Danielle, Sylvaine, SOSSON
18/08/2026
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TACHEAU, Emie, Céline, Sylvaine, LEDUC
18/08/2026
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Cousin, Cindy Cécile Sylvaine
13/08/2026
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DR SYLVAINE LASTENNET GARROT
06/08/2026
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